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La duplication croissante des oeuvres, notamment grâce aux supports numériques, est une source d'interrogations pour les créateurs. Comment lutter contre la copie illicite, la violation des droits moraux, gérer l'immense potentiel de rayonnement d'Internet ?
Les formes d'expression, les conditions de protection, les droits du créateur, l'exploitation de l'oeuvre et son incidence sociale et fiscale sont couverts par cet ouvrage qui décrypte les dispositions légales et réglementaires du Code de la propriété intellectuelle.
L'auteur s'attache à clarifier le droit de la création, réputé pour sa complexité et sa difficulté d'approche. Issu d'un tronc commun, ce droit se ramifie en fonction du type d'oeuvre et du statut du créateur. Pour faciliter la compréhension, l'auteur aborde certains cas particuliers, comme celui des auteurs salariés et des artistes interprètes. Des exemples de contrats, des extraits de codes juridiques et un annuaire d'adresses utiles complètent cet ouvrage. --Cyril Demaria
Un mot de l'éditeur
Cet ouvrage s'adresse à toutes celles et à tous ceux qui, professionnels ou amateurs, ont pour point commun de créer une oeuvre, le terme d'oeuvre étant entendu dans un sens très large. Ils y trouveront une analyse juridique et pratique détaillée de leurs droits, de la manière qui suit :
- Sont examinées les conditions que doit remplir une oeuvre pour bénéficier de la protection accordée par la loi. Nous pourrons alors établir quelles sont les oeuvres protégées. A la lecture de cette première partie, l’auteur d'une oeuvre saura ainsi s’il peut prétendre à la législation sur les droits d’auteur.
- Dans une seconde partie, nous indiquerons quels sont les droits ouverts aux auteurs ayant créé une oeuvre protégée, sachant que, pour une oeuvre donnée, il peut parfois y avoir plusieurs auteurs. Nous préciserons également quels sont les droits dont peuvent bénéficier les ayants droit de l’auteur (conjoint, héritiers... ).
- Etre susceptible de disposer de droits est une chose, les exploiter en est une autre : la troisième partie sera donc consacrée à la façon dont une oeuvre peut être exploitée (types de contrats, sociétés intervenant dans ce domaine... ).
- Au-delà de l’exploitation des droits, se pose aussi le problème de leur protection si ceux-ci sont menacés, en particulier par la contrefaçon : ce sera l’objet de la quatrième partie.
- Dans la cinquième partie, nous étudierons deux cas particuliers :
- celui des auteurs salariés : peuvent-ils bénéficier des droits d’auteur de la même façon que s’ils étaient indépendants ?
- celui des artistes interprètes, qui ne créent pas une oeuvre, mais qui en sont, comme leur nom l’indique, les interprètes.
- Enfin, une sixième partie traitera du régime fiscal et social des auteurs.
- Sont examinées les conditions que doit remplir une oeuvre pour bénéficier de la protection accordée par la loi. Nous pourrons alors établir quelles sont les oeuvres protégées. A la lecture de cette première partie, l’auteur d'une oeuvre saura ainsi s’il peut prétendre à la législation sur les droits d’auteur.
- Dans une seconde partie, nous indiquerons quels sont les droits ouverts aux auteurs ayant créé une oeuvre protégée, sachant que, pour une oeuvre donnée, il peut parfois y avoir plusieurs auteurs. Nous préciserons également quels sont les droits dont peuvent bénéficier les ayants droit de l’auteur (conjoint, héritiers... ).
- Etre susceptible de disposer de droits est une chose, les exploiter en est une autre : la troisième partie sera donc consacrée à la façon dont une oeuvre peut être exploitée (types de contrats, sociétés intervenant dans ce domaine... ).
- Au-delà de l’exploitation des droits, se pose aussi le problème de leur protection si ceux-ci sont menacés, en particulier par la contrefaçon : ce sera l’objet de la quatrième partie.
- Dans la cinquième partie, nous étudierons deux cas particuliers :
- celui des auteurs salariés : peuvent-ils bénéficier des droits d’auteur de la même façon que s’ils étaient indépendants ?
- celui des artistes interprètes, qui ne créent pas une oeuvre, mais qui en sont, comme leur nom l’indique, les interprètes.
- Enfin, une sixième partie traitera du régime fiscal et social des auteurs.
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