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Doctrine du droit vivant [Broché]

Catherina Severino

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Description de l'ouvrage

18 février 2003 Droit public positif
La doctrine italienne du droit vivant - en vertu de laquelle la Corte costituzionale tient compte, sous certaines conditions, de la signification que la loi déférée a acquise lors de son application - suscite, en France, de plus en plus d'écrits. Ceci s'explique sans doute par le fait que cette doctrine met en exergue les rapports étroits, voire conflictuels, qui peuvent exister entre le juge constitutionnel et les juridictions ordinaires puisque la question de ces rapports constitue désormais un thème fondamental aux yeux des juristes français. La question de la transposabilité de cette doctrine en France soulève ainsi un certain nombre d'interrogations. Le Conseil constitutionnel semble, en effet, adopter, dans certaines de ses décisions, une démarche comparable à celle suivie par la Corte costituzionale lorsqu'elle prend en compte le droit vivant.
Cette question est au cœur de l'étude de Caterina Severino. Pour y répondre, elle analyse, dans un premier temps, les aspects essentiels de la doctrine du droit vivant et notamment les subtilités de son articulation avant de voir si, compte tenu des caractéristiques du système de contrôle de constitutionnalité en vigueur en France, cette doctrine peut se développer en contentieux constitutionnel français.

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Descriptions du produit

Quatrième de couverture

La doctrine italienne du droit vivant - en vertu de laquelle la Corte costituzionale tient compte, sous certaines conditions, de la .signification que la loi déférée a acquise lors de .son application - suscite, en France, de plus en plus d'écrits. Ceci .s'explique sans doute par le fait que cette doctrine met en exergue les rapports étroits, voire conflictuels, qui peuvent exister entre le juge constitutionnel et les juridictions ordinaires puisque la question de ces rapports constitue désormais un thème fondamental aux yeux des juristes,français.
La question de la transposabilité de cette doctrine en France soulève ainsi un certain nombre d'interrogations. Le Conseil constitutionnel semble, en effet, adopter; dans certaines de ses décisions, une démarche comparable à celle suivie par la Corte costituzionale lorsqu'elle prend en compte le droit vivant.
Cette question est au cour de l'étude de Caterina Severino. Pour y répondre, elle analyse, dans un premier temps, les aspects essentiels de la doctrine du droit vivant et notamment les .subtilités de son articulation avant de voir si, compte tenu des caractéristiques du système de contrôle de constitutionnalité en vigueur en France, cette doctrine peut se développer en contentieux constitutionnel français.

Biographie de l'auteur

Caterina SEVERINO est docteur en droit et membre, depuis 1997, du Groupe d'études et de recherches sur la justice constitutionnelle (CNRS UMR 6055). Après avoir obtenu une maîtrise en droit à l'Université de Pise, elle a préparé un doctorat en cotutelle entre cette Université et l'Université d'Aix-Marseille III où elle a enseigné en tant que moniteur, puis ATER. En 2002, elle a obtenu le prix Peiresc de la meilleure thèse soutenue en cotutelle à l'Université d'Aix-Marseille III.

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