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Exercices de fiscalité immobilière [Broché]

Emmanuel Kornprobst , Jean Schmidt

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  Tous les prix incluent la TVA
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Description de l'ouvrage

6 juin 2011 Précis Fiscal
Cet ouvrage réunit tout un ensemble de cas, pour certains simples, pour d'autres plus compliqués, couvrant l'essentiel de la fiscalité immobilière, en privilégiant l'analyse des techniques fiscales, l'optimisation des choix, la maîtrise des risques fiscaux.

Les exercices proposés sont d'origine et de nature très différentes : certains apportent des solutions claires et incontestables, d'autres sont issus de jurisprudences plus ou moins bien établies, d'autres enfin sont extraits de l'expérience professionnelle des deux auteurs qui, dans ce cadre, vous livrent des réponses clairement motivées et explicitées, sollicitent votre réflexion tout en exposant la part de doute qui peut, éventuellement, rester, comme dans toute analyse juridique.

Véritable complément du précis de Fiscalité immobilière, l'ouvrage intéressera toutes les personnes confrontées aux conséquences fiscales d'opérations immobilières : professionnels de l'immobilier, investisseurs, banquiers, assureurs, avocats, notaires, experts-comptables, conseillers en patrimoine, étudiants de master de fiscalité ou de l'ICH.

Cette nouvelle édition contient de très nombreux cas nouveaux notamment en matière de TVA sur les opérations immobilières, de fiscalité des sociétés immobilières et d'immobilier d'entreprise.

LES AUTEURS

JEAN SCHMIDT, agrégé des facultés de droit, a été successivement professeur de droit fiscal des entreprises aux universités de Lyon et de Paris IX Dauphine et, depuis 1975, à l'UFR de droit des affaires de l'université de Paris I Panthéon-Sorbonne dont il est aujourd'hui professeur émérite. Il est également avocat spécialisé en droit fiscal, vice-président de la Société française de droit fiscal, et fut professeur de fiscalité immobilière à l'ICH depuis sa fondation. Il a été membre de plusieurs commissions officielles (commission du rapport et des études du Conseil d'État, 11e commission Aicardi).

EMMANUEL KORNPROBST est professeur de droit fiscal à l'université de Rouen ; spécialisé en droit fiscal patrimonial et en fiscalité immobilière, il a repris la chaire de fiscalité immobilière à l'ICH créée par Jean Schmidt. Il a déjà écrit plusieurs ouvrages en ce domaine et exerce, parallèlement à ses activités pédagogiques, une activité de consultant fiscal.

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Extrait

Avant-propos

... ou la fiscalité immobilière par l'exemple. Cet ouvrage a l'ambition d'aller au-delà du simple recueil de cas pratiques en étant un outil de compréhension des mécanismes très divers et complexes de la fiscalité immobilière qui est le point de convergence du droit immobilier, du droit des contrats, du droit de l'urbanisme, du droit fiscal patrimonial, du droit communautaire, du droit international, et, plus spécialement en matière fiscale, des impôts directs, de la TVA, des droits d'enregistrement, des impôts locaux...

Il a fallu, aussi, tenir compte du fait que l'immeuble entre dans quatre logiques indépendantes mais qui, pour une même personne, peuvent «muter» dans le temps : celle du particulier qui gère son patrimoine privé, celle de l'investisseur, celle de l'exploitant professionnel, celle du professionnel de l'immobilier.

Dans cet ouvrage, on trouvera des cas simples, des cas plus complexes ou encore des cas de synthèse, mais aussi des cas, certes, très pointus mais qui illustrent, alors, un certain nombre de principes fondamentaux de la fiscalité immobilière.

Vous trouverez aussi des cas «incertains» tirés de l'expérience personnelle des auteurs qui, alors, vous «décortiquent» l'analyse juridique et fiscale que l'on peut faire des faits proposés, en laissant parfois la solution «ouverte», soit lorsque l'énoncé, toujours trop sommaire au regard de la complexité de la réalité, a volontairement ouvert la porte à plusieurs possibilités, soit lorsque la question en litige n'a pas encore été résolue par la jurisprudence.

Les solutions apportées aux arrêts tiennent compte du dernier état du droit fiscal connu fin mars 2011.

Biographie de l'auteur

Jean Schmidt, agrégé des facultés de droit, a été successivement professeur de droit fiscal des entreprises aux universités de Lyon et de Paris IX Dauphine et, depuis 1975, à l'UFR de droit des affaires de l'université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne dont il est aujourd'hui professeur émérite. Il est également avocat spécialisé en droit fiscal, vice-président de la Société française de droit fiscal, et fut professeur de fiscalité immobilière à l'ICH depuis sa fondation. Il a été membre de plusieurs commissions officielles (commission du rapport et des études du Conseil d'État, 11' commission Aicardi). Emmanuel Kornprobst est professeur de droit fiscal à l'université de Rouen ; spécialisé en droit fiscal patrimonial et en fiscalité immobilière, il a repris la chaire de fiscalité immobilière à l'ICH créée par Jean Schmidt. Il a déjà écrit plusieurs ouvrages en ce domaine et exerce, parallèlement à ses activités pédagogiques, une activité de consultant fiscal.

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