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Le photographe : Guide pratique et juridique pour le professionnel et l'amateur [Broché]

Alain Cabrit
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Table des matières

LA PRISE DE VUE ET L'UTILISATION DE L'IMAGE : DROITS ET DEVOIRS DU PHOTOGRAPHE
La prise de vue d'une personne dans un lieu public
L'utilisation de l'image d'une personne prise dans un lieu public
La prise de vue d'une personne dans un lieu privé
L'utilisation de l'image d'une personne prise dans un lieu privé
Les montages photographiques
Cas particuliers
L'autorisation de la personne photographiée à la diffusion de son image
Le droit de capter et d'utiliser l'image d'un bien ou d'un immeuble
LE PHOTOGRAPHE AUTEUR
La photographie, œuvre protégée
Les droits du photographe en sa qualité d'auteur d'une œuvre protégée
L'exploitation des droits d'auteur par le photographe
Les relations avec les agences photographiques de presse
Les relations entre le photographe (ou son mandataire) et l'éditeur
L'exposition et la vente des photographies dans une galerie d'art
Les sociétés de perception et de répartition des droits
Le photographe salarié
L'atteinte aux droits du photographe auteur : la contrefaçon
Le régime fiscal du photographe
Le régime social du photographe
LE PHOTOGRAPHE CONSOMMATEUR
L'achat de matériel
Assurances, garanties et pannes
La perte et la détérioration de la pellicule ou de la disquette
Voyage à l'étranger et matériel photographique

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