Séjours de vacances et accueils de loisirs : La réglementation en 100 fiches [Broché]

Avant-propos :

Il ne se passe guère de mois sans que le Journal officiel ou les Bulletins officiels des ministères n'apportent leur lot de textes nouveaux. Même pour un oeil averti, il est souvent difficile de se repérer dans les différentes lois, dans les différents décrets, arrêtés, voire instructions ou circulaires qui eux-mêmes se réfèrent à des textes plus anciens, les complètent ou les abrogent.

Concernant les centres de vacances et de loisirs, devenus aujourd'hui des «accueils de mineurs, avec ou sans hébergement», ces textes sont nombreux. D'autant qu'en plus de la réglementation émanant des services de la Jeunesse et des Sports, d'autres réglementations s'ajoutent, notamment en matière d'emploi de personnel, d'agrément des locaux dans lesquels sont proposées des activités, de préparation et de distribution des repas, en matière de sécurité et de responsabilité où le «principe de précaution» doit être en permanence appliqué.

Le contrôle de l'État - garantie des familles - s'exerce plus particulièrement sur la surveillance sanitaire, la qualité et la quantité de l'alimentation, le respect des règles spécifiques à la pratique de certaines activités, et notamment celles à caractère sportif, les conditions de transport, le respect des normes d'encadrement (nombre et qualification).

Afin de permettre une lecture facile, les différents aspects évoqués ci-dessus ont été traités sous forme de fiches synthétiques aisément consultables, classées par rubriques.

L'évolution du style de vacances des jeunes et des familles exige une adaptation des accueils de vacances, qu'ils soient avec ou sans hébergement. Et, de fait, des formules nouvelles apparaissent : gîtes d'enfants ou d'adolescents, nombreux stages à caractère sportif, séjours à l'étranger et rencontres entre jeunes de nationalités diverses qui se multiplient, centres aérés, camps et mini-camps, terrains pour l'aventure, plaines de jeux, animations de rues, de quartiers, de pied d'immeubles, fermes pour enfants, etc.

Parallèlement à cela, il faut également noter, en été, un certain retour vers des vacances en famille, notamment dans les villages de vacances implantés dans des zones touristiques (campings, bungalows, locations d'appartements ou de gites) : lieux où l'animation n'est pas absente puisque des activités nombreuses et variées sont, en général, proposées aux différentes tranches d'âge du public accueilli, adultes, adolescents et enfants.

Pour les jeunes, ces activités sont, la plupart du temps, proposées dans le cadre d'accueils à la journée ou à la demi-journée (centres de loisirs sans hébergement), avec un encadrement d'animateurs «généralistes» et un encadrement d'animateurs spécialistes.

De même les contrats éducatifs locaux (CEL) qui associent municipalités, écoles et associations ont renforcé et développé toutes sortes d'activités périscolaires (avant et après l'école) et extra-scolaires (périodes de vacances) : activités sportives, culturelles, artistiques, scientifiques, etc. Ce dispositif, souvent associé à d'autres contrats - contrats Temps libre, contrats «enfance», contrats locaux d'accompagnement scolaire (CLAS), contrats de villes ou d'agglomération remplacé aujourd'hui par les contrats urbains de cohésion sociale, contrats WV (ville-vie-vacances) - représentait à fin 2004 quelque 2 700 contrats et touchait près de 10 000 communes, essentiellement des communes de moins de 5 000 habitants dont un bon nombre se sont d'ailleurs regroupées pour la mise en place d'un contrat éducatif local. Près de 14 000 établissements scolaires et 10 000 associations sont en outre concernés avec un total de près de 60 000 intervenants. À noter, en ce qui concerne les intervenants, que 50 % sont des titulaires du BAFA et près de 30 % des titulaires d'un diplôme sportif.

Les initiations et les pratiques qui s'opèrent, et principalement dans le domaine sportif, sont donc extrêmement nombreuses.

Que ce soit au travers des accueils de vacances ou de loisirs, ou au travers de toutes les activités de Tannée développées ici ou là, les millions déjeunes qui participent trouvent ainsi des espaces de rencontre dont le caractère éducatif et formateur n'échappe à personne.

Roger Soncarrieu œuvre dans le milieu associatif depuis plus de 40 ans : il connaît bien le secteur des loisirs, et plus particulièrement le secteur socioculturel et éducatif. Il est chargé de la réglementation dans un organisme de formation habilité par le ministère de la Jeunesse et des Sports et intervient régulièrement dans des séquences de formation. Auteur de plusieurs ouvrages sur le thème de l'animation, il collabore régulièrement à plusieurs publications, notamment à la revue bimensuelle juris associations.