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Sur le Conseil Constitutionnel : La Doctrine Badinter et la démocratie [Broché]

Dominique Rousseau

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Quatrième de couverture

Pourquoi un tel engouement des médias pour le Conseil constitutionnel ? Cette austère juridiction a acquis, pendant les neuf ans de la présidence de Robert Badinter, une solide renommée et une incontestable notoriété. Peut-on de ce fait parler de "Conseil Badinter", comme on évoque la "Cour Marshall" ou la "Cour Warren", aux Etats-Unis, pour souligner le rôle essentiel de son président ?

C'est l'angle inédit et particulièrement stimulant choisi par Dominique Rousseau, spécialiste français du contentieux constitutionnel, pour nous faire visiter cette institution, jusqu'alors aussi sécrète que puissante. On l'ignore bien souvent, mais par ses décisions, elle bouscule de nombreux principes : la souveraineté de la loi, la formation parlementaire de la volonté générale, la légitimité de la décision majoritaire, etc. Par sa politique jurisprudentielle, le Conseil inaugure une nouvelle philosophie de la démocratie où le droit est appelé à jouer le rôle de médium.

Cet essai, écrit pour un large public, montre et démontre l'importance pour la démocratie, d'une Cour constitutionnelle. Pour les étudiants, il constitue une excellente introduction à la vie de cette institution.


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