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Conditions Générales du Programme Economisez en vous abonnant

Conditions générales du programme Economisez en vous abonnant

Dernière mise à jour le 5 février 2014.

Pour consulter ce qui a changé, veuillez cliquer ici.

Les présentes conditions générales du programme Economisez en vous abonnant (ci-après les « Conditions ») sont conclues entre vous et la société Amazon EU S.à r.l, 5 rue Plaetis, 2338 Luxembourg, Grand Duché du Luxembourg et/ou ses sociétés affiliées (ci-après « Amazon.fr » ou « Nous ») et régissent nos obligations et droits respectifs. Les Conditions constituent l'intégralité de l'accord conclu entre vous et Amazon.fr concernant le programme Economisez en vous abonnant (ci-après le « Programme Economisez en vous abonnant »). L'utilisation du site www.amazon.fr (ci après « le site Amazon.fr ») et du Programme Economisez en vous abonnant est aussi soumise à nos Conditions générales de vente et à notre Politique de protection des informations personnelles, ainsi qu'à toutes autres conditions ou limitations mentionnées sur le site Amazon.fr, lesquelles (y compris leurs mises à jour) sont incorporées aux présentes Conditions. Si vous passez une commande par l'intermédiaire du Programme Economisez en vous abonnant, vous acceptez ces dispositions, conditions, restrictions et exigences. Veuillez lire attentivement ces Conditions.

Avantages du Programme Economisez en vous abonnant

Vos commandes sous le Programme Economisez en vous abonnant sont disponibles à des fréquences de livraison d'un (1), deux (2), trois (3), quatre (4), cinq (5) ou six (6) mois. Vous choisissez la fréquence à laquelle vous souhaitez recevoir de nouvelles commandes et nous effectuerons les expéditions automatiquement sur la base de ce calendrier. Vous pouvez modifier en ligne, à tout moment, la fréquence de livraison, la quantité des articles commandés, l'adresse de livraison, le moyen de paiement et l'adresse de facturation associée à votre abonnement au Programme Economisez en vous abonnant dans la rubrique « Gérer mon abonnement » de « Votre Compte ». Les informations modifiées s'appliqueront à toutes les expéditions ultérieures à cette modification associées à votre abonnement.

Toutes les commandes passées via le Programme Economisez en vous abonnant bénéficient d'une remise sur le prix courant de l'article. Le pourcentage de remise applicable à un produit est indiqué sur la page détaillée de ce produit lorsque vous souscrivez à un abonnement. Nous nous réservons le droit de modifier le pourcentage de remise à tout moment ainsi que les conditions d'éligibilité utilisées pour déterminer le montant de la remise. Si un produit a été expédié avant la modification du pourcentage de remise, vous bénéficierez de l'ancien pourcentage de remise. Vous bénéficierez du nouveau pourcentage de remise pour les futures commandes.

A tout moment, des réductions de prix promotionnelles à durée limitée sur le site Amazon.fr pourront être appliquées à vos commandes faites via votre abonnement au Programme Economisez en vous abonnant.

Toutes les commandes à destination de la France Métropolitaine, Monaco, la Belgique, le Luxembourg et la Suisse sous le Programme Economisez en vous abonnant sont livrées gratuitement. Chaque nouvelle livraison de commande passée dans le cadre de votre abonnement sera traitée chaque mois au cours de la même semaine. Une estimation des dates de livraison apparaîtra dans la rubrique « Votre Compte » une fois que chaque nouvelle commande aura été traitée automatiquement. Cependant, nous ne pouvons pas garantir de date ou un horaire de livraison exact(e).

Achats éligibles

Seule une sélection de produits proposés par Amazon.fr est éligible au Programme Economisez en vous abonnant. Vous pouvez consulter la liste complète des produits éligibles à l'adresse suivante : www.amazon.fr/economisezenvousabonnant. Nous pouvons à tout moment ajouter ou retirer un produit de la liste des produits éligibles au Programme économisez en vous abonnant. Le Programme Economisez en vous abonnant peut ne pas être disponible sur tous les produits pour tous les pays.

La remise Economisez en vous abonnant ainsi que les promotions limitée dans le temps et liées au programme Economisez en vous abonnant ne s'appliquent qu'aux articles éligibles du programme qui disposent du message Economisez en vous abonnant. Vous devez disposer d'un compte Amazon.fr pour vous inscrire et acheter des articles grâce au Programme Economisez en vous abonnant. Nous nous réservons le droit d'accepter ou de refuser des commandes sous l'abonnement à notre discrétion. Seul un consommateur final âgé d'au moins 18 ans peut s'abonner au Programme Economisez en vous abonnant et afin d'en faire une utilisation personnelle. Le Programme Economisez en vous abonnant n'est pas accessible aux personnes morales ou aux clients achetant des produits pour un usage professionnel ou institutionnel ou aux fins de revente. Votre abonnement est personnel et vous n'êtes pas habilité à céder ou à transférer votre abonnement ou l'un des avantages associés au Programme Economisez en vous abonnant à un tiers.

Si un problème survient avec l'adresse de livraison, le moyen de paiement associé à votre commande sous l'abonnement ou avec votre compte Amazon.fr, y compris des problèmes de facturation, nous vous en informerons par courrier électronique en utilisant l'adresse associée à votre abonnement et nous vous demanderons de résoudre le problème et de réactiver votre abonnement. Votre abonnement sera temporairement suspendu et aucune commande supplémentaire ne sera traitée ou expédiée tant que le problème ne sera pas résolu et que l'abonnement ne sera pas réactivé.

Par exception à l'article « Résiliation à votre initiative », si un produit du Programme Economisez en vous abonnant n'était plus disponible (par exemple si le fournisseur cessait sa commercialisation), nous mettrons fin à votre abonnement pour ce produit et vous en informerons quelques jours avant la prochaine livraison prévue. Aucune livraison supplémentaire de ce produit ne sera effectuée. Si un produit de remplacement est proposé, vous devrez créer un abonnement au Programme Economisez en vous abonnant pour ce nouvel article.

Prix – Paiement

Seules les cartes bancaires sont acceptées comme moyen de paiement pour les commandes passées avec le Programme Economisez en vous abonnant. Le prix total débité sur votre carte bancaire pour chaque commande passée via le Programme Economisez en vous abonnant correspondra au prix courant de l'article au moment où la commande est validée, déduction faite de la remise Economisez en vous abonnant applicable, augmenté de toute taxe applicable. Si applicable, nous déduirons également automatiquement les chèques-cadeaux Amazon.fr et les réductions associées aux codes promotionnels éligibles présents sur votre compte Amazon.fr avant de débiter tout montant restant de votre carte bancaire dans le cadre de votre abonnement au Programme Economisez en vous abonnant.

Le prix de vos commandes sera débité sur la carte de paiement que vous aurez utilisée pour vous abonner ou celle que vous aurez choisie par ailleurs. Si nous ne sommes pas en mesure de débiter la carte de paiement que vous avez utilisée pour vous abonner, vous nous autorisez à mettre à jour votre abonnement avec une autre carte de paiement enregistrée dans votre compte et à débiter le montant de la commande sur cette carte. Si aucune autre carte active n'est enregistrée dans votre compte, nous enverrons un courrier électronique à l'adresse associée à votre abonnement, vous informant que l'abonnement a été interrompu et vous demandant de mettre à jour vos coordonnées de paiement dans la rubrique « Gérer mon abonnement » de « Votre compte ». Votre abonnement sera suspendu et aucune commande supplémentaire ne sera traitée ou expédiée tant que les informations ne seront pas mises à jour et que vous n'aurez pas réactivé votre abonnement.

Durée de l'abonnement

Votre abonnement restera en vigueur jusqu'à ce que vous annuliez votre abonnement. Si vous annulez votre abonnement et que vous le réactivez, la remise appliquée à un produit de la sélection du Programme Economisez en vous abonnant pourra être différente de la remise en vigueur au moment de la réactivation de votre abonnement. En cas, par la suite, de modification du pourcentage de remise dans le Programme Economisez en vous abonnant pour ce produit de la sélection du Programme Economisez en vous abonnant, ce nouveau pourcentage de remise s'appliquera à votre nouvelle livraison dudit produit. A tout moment, moment vous pouvez résilier en ligne un ou plusieurs de vos abonnements au Programme Economisez en vous abonnant dans la rubrique « Gérer mon abonnement » de « Votre Compte ». Seules les commandes expédiées vous seront facturées.

Modifications des Conditions

Nous pouvons modifier les présentes Conditions. Nous vous informerons préalablement de toute modification. Si vous choisissez de ne pas accepter ces modifications, vous devez annuler votre abonnement dans la rubrique « Gérer mon abonnement » de « Votre compte » dans un délai de 14 jours après information des modifications. Votre maintien de votre abonnement passé ce délai de préavis constituera votre acceptation des modifications aux Conditions.

Résiliation à notre initiative

Nous pouvons résilier votre abonnement ou des commandes sous l'abonnement moyennant un délai de préavis de 14 jours. Dans ce cas, nous vous facturerons uniquement les commandes qui vous auront été expédiées.

Limitation de responsabilité

Outre les autres limitations et exclusions contenues dans les Conditions générales de vente, en aucun cas nous, ou nos administrateurs, dirigeants, employés, mandataires ou autres représentants, ne serons redevables de dommages et intérêts indirects découlant de, ou concernant votre abonnement au Programme Economisez en vous abonnant. Notre responsabilité totale contractuelle n'excédera pas le montant de tous les paiements relatifs à votre abonnement au Programme Economisez en vous abonnant que vous avez réellement effectués au cours de votre abonnement. Cette limitation de responsabilité s'appliquera dans toute la mesure autorisée par la loi et restera en vigueur après l'annulation ou la résiliation de votre abonnement ou participation au programme.

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