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Contenu prohibé

Les vendeurs de la plate-forme Marketplace d'Amazon doivent respecter les Règles de communauté suivantes.

Les articles suivants ne doivent pas être mis en vente sur la plate-forme Marketplace d'Amazon.

  • Supports promotionnels : les versions promotionnelles de tous les supports, y compris les livres (prétirages et épreuves non corrigées), la musique, les logiciels, les jeux vidéo, les DVD et les vidéos ("screeners"), sont interdites. Ces articles sont distribués à des fins promotionnelles et sont interdits à la distribution et à la vente au détail.
  • Marchandises non autorisées et ne disposant pas de licence : tous les supports, y compris les livres, CD, cassettes vidéo, DVD, logiciels ainsi que les jeux vidéo vendus via la plate-forme Marketplace d'Amazon.fr, doivent disposer de licences et correspondre à des versions autorisées. Tous les articles proposés sur la plate-forme Marketplace doivent être vendus dans le commerce ; il doit s'agir de versions autorisées ou disposant d'une licence. Seules les versions complètes de logiciels peuvent être vendues via Amazon.fr.
  • Logiciels : les logiciels ayant été copiés ou dupliqués sont interdits à la vente, quel que soit leur format. De même, toute vente de logiciel soumise à l'autorisation de distribution du fabricant dudit logiciel est interdite, à moins qu'une licence ait été spécifiquement accordée par le fabricant. En effet, la plupart des contrats de licence de logiciels permettent au détenteur initial de la licence d'en effectuer un transfert permanent unique, directement à un utilisateur final. Parfois, cela requiert également le transfert de l'intégralité du produit (y compris tous les composants, les supports imprimés, les mises à jour éventuelles, la licence et, si applicable, le certificat d'authenticité). Consultez le contrat de licence d'un logiciel pour vous assurer qu'il peut être transféré.
  • Jeux vidéo : vous ne pouvez vendre sur Amazon.fr que des versions complètes commercialisées de jeux vidéo. Les jeux vidéo recopiés et transférés sont interdits. La plupart des puces de modification, des CD inscriptibles, des émulateurs de jeux vidéo, des disques de démarrage Sega, des améliorateurs de jeux, des compilations non autorisées de jeux vidéo et des accessoires sont également interdits.
  • Supports recopiés : les copies, réenregistrements ou transferts de livres, musique, vidéos, programmes télévisés, programmes radio, concerts, DVD, logiciels, etc. sont interdits. Les supports recopiés violent les droits d'auteur ainsi que les marques de commerce, et leur vente est illégale. Tout comme il vous est interdit de vendre la photocopie d'un livre sans l'accord de son auteur, vous ne pouvez pas vendre de copies de vidéos, musique, jeux vidéo, logiciels, photos ou de tout autre matériel protégé par des droits d'auteur sans l'autorisation du détenteur de ces droits.
  • Produits qui ne sont pas sûrs : tous les produits électroniques neufs doivent avoir le marquage CE. Les matériels électriques et photos qui ne fonctionnent pas parfaitement ou qui sont endommagés de manière à ce que leur utilisation soit rendue difficile, les produits qui ne sont pas fabriqués ou imprimés par le fabricant d'origine et pour lesquels il manque du matériel ou des accessoires (pas nécessairement la notice d'utilisation) ne sont pas acceptés. Tous les matériels électriques, qu'ils soient ou non d'occasion, doivent être sûrs (ce qui signifie que le produit doit présenter la sécurité à laquelle le client peut s'attendre, c'est-à-dire qu'il n'y a pas de risque que le produit puisse causer un dommage corporel ou un dommage matériel). Afin de vous assurer que le matériel électrique est sûr, vous vous engagez à le faire tester et le faire remettre à neuf par un expert avant de le proposer à la vente. Vous vous engagez à ne pas proposer à la vente un produit qui a fait l'objet d'un rappel.
  • Cigarettes : les cigares, cigarettes, le tabac et tout autre produit dérivé ou substitut contenant de la nicotine ou du tabac (par exemple e-cigarettes et accessoires d'e-cigarette à base de nicotine ou de tabac) ne peuvent être vendus, ainsi que tout autre produit susceptible d'être fumé en l'état et destiné à l'être.
Les vendeurs de la plate-forme Marketplace d'Amazon doivent respecter les Règles de communauté suivantes.

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