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Restrictions concernant les produits
Les produits suivants ne peuvent pas être expédiés par Expédié par Amazon : -
Cigares, cigarettes ou autres produits à base de tabac.
- Boissons alcoolisées.
- Armes
à feu (fusils et pistolets, à l'exception de ceux à billes, à amorces,
à air comprimé et à peinture), pièces détachées pour fusils, kits de
fusils (à l'exception des maquettes de fusils ne pouvant tirer aucun
projectile), bombes aérosol anti-agression, poudre et autres munitions
(à l'exception des billes, amorces et balles pour pistolets à air
comprimé).
- Tout appareil, médicament, supplément
diététique ou substance similaire qui ne peut être vendu en France que
sur ordonnance médicale ou tout produit interdit par le Code de la
santé publique.
- Cartes et chèques cadeaux, et autres instruments ayant une valeur enregistrée.
- Tout produit :
- De taille supérieure à 150 cm sur 3 m ou de poids supérieur à 30 kg.
- Dont l'expédition nécessite, du point de vue d'Amazon, un expédition spécifique (chargement partiel par transporteur routier)
- Constitué
d'un liquide contenu dans un emballage de plus de 1 litre, ou dont la
fermeture ne présente pas une sécurité et une solidité suffisantes pour
résister aux contraintes de l'expédition et du traitement
- Composé
de boulettes ou granulés qui ne sont pas contenus dans un emballage
étanche capable de résister à un test vigoureux de secouage et de chute
(d'une hauteur de 125 cm)
- Comportant une date de péremption et non soumis dans un compte de Stock sans étiquette, mis en commun
- Périssable (avec une date de péremption)
- Acéré
ou tranchant, à moins qu'il ne soit emballé de sorte que les pointes ou
bords tranchants ne soient exposés à aucun moment du processus de
traitement
- Animal vivant de n'importe quelle espèce
- Plante
dont la commercialisation est interdite en France ou dans certains
états de l'Union européenne, ou qui n'est pas conditionnée sous double
emballage afin d'éviter l'infestation par les parasites
- Aliment ou boisson
- Réglementé
en tant que matière dangereuse par le Code des transports (entre autres
les explosifs, gaz ou aérosols sous pression, produits liquides ou
solides inflammables, oxydants, poisons et matières corrosives)
Amazon ne peut accepter aucun produit considéré comme matière
dangereuse par le Code des transports. De tels produits incluent les
articles contenant du gaz comprimé, des substances chimiques
explosives, inflammables, corrosives, toxiques, radioactives ou
magnétiques, à l'état gazeux, liquide ou solide (y compris sous forme
de poudre). Vérifiez la réglementation actuelle en consultant la
rubrique Matières dangereuses sur le site du ministère des transports.
En outre, nous n'acceptons pas les produits nécessitant un nettoyage,
traitement, recyclage ou processus de stockage particulier, ni les
produits contenant des substances chimiques considérées comme
dangereuses par le Code de la santé publique ou les produits qui sont
susceptibles d'entraîner des risques sérieux d'accident ou de maladie.
Une fiche technique santé-sécurité est requise (de préférence au format
électronique) pour tous les produits pour lesquels le fabricant a émis
une telle fiche. Le vendeur doit accepter que les produits lui soient
renvoyés afin qu'il les élimine lui-même. Contactez immédiatement votre
représentant des achats à la réception du bon de commande si un produit
réglementé par le Code des transports ou le Code de la santé publique
est inclus sur celui-ci.
- Réglementé par le Code de la
santé publique en tant que substance contrôlée ou substance chimique
répertoriée ou produit contenant de l'éphédrine ou toute substance
dérivée
- Ornement destiné à être porté sur le corps
(notamment bracelets, colliers, bracelets de cheville, montres,
montres-bracelets, broches, boucles d'oreille ou bagues) dont la valeur
est supérieure à ¤500,00.
- Faisant l'objet d'un rappel du
fabricant ou ne pouvant pas être vendu ou distribué légalement dans
l'ensemble des pays où vous le commercialisez

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