Conditions d'utilisation du Kindle d'Amazon

Cette page contient des informations sur les conditions d'utilisation du Kindle d'Amazon

Conditions d'utilisation du Kindle d'Amazon

Dernière date de mise à jour : 18 septembre 2014

Cette page contient des informations sur les conditions d'utilisation du Kindle d'Amazon

Le présent contrat est conclu entre vous et Amazon EU S.à r.l. (ainsi que ses sociétés affiliées «Amazon » ou « nous »). Veuillez lire les présentes conditions d'utilisation du Kindle d'Amazon.fr, la Politique de Protection de vos Informations Personnelles d'Amazon.fr, les conditions d'utilisation et générales de vente d'Amazon.fr ainsi que les autres règles et conditions applicables publiées sur le site Amazon.com sur ou par le biais de votre Kindle ou fournies avec n'importe quel Service (collectivement, le présent « Contrat ») avant d'utiliser le Kindle, toute Application de Lecture ou le Service. En utilisant le Kindle, toute Application de Lecture ou le Service, vous acceptez d'être lié par les termes du présent Contrat. Si vous n'acceptez pas les termes du présent Contrat, vous ne pouvez pas utiliser le Kindle, une Application de Lecture ou le Service, et vous pouvez retourner le Kindle, conformément à la politique de retour applicable.

Pour les besoins du présent Contrat :

« Application » désigne toute application d'un tiers téléchargeable via l'App-Shop d'Amazon (y compris toutes mises à jour/améliorations de cette application).

« Contenu Numérique » désigne un contenu électronique numérisé tel que des livres, des journaux, des magazines, des revues, de la musique, des vidéos, des Applications, des blogs, des flux RSS, des jeux et d'autres contenus électroniques interactifs ou non.

« Kindle » désigne les appareils de lecture électronique et les tablettes portables d'Amazon.

« Application de Lecture » désigne le logiciel (y compris toute mise à jour ou nouvelle version de ce logiciel) que nous mettons à la disposition des utilisateurs pour leur permettre d'acheter, de télécharger, de naviguer et/ou d'utiliser du Contenu Numérique sur un Appareil Compatible.

« Service » désigne la connectivité sans fil que nous fournissons aux utilisateurs du Kindle, la fourniture de Contenu Numérique, du Logiciel et d'une assistance technique ainsi que tous les autres services que nous fournissons aux utilisateurs du Kindle et des Applications de Lecture.

« Logiciel » désigne les Applications de Lecture et tout logiciel sur le Kindle (y compris toute mise à jour ou nouvelle version de ce logiciel) et toute documentation associée que, dans tous les cas, nous mettons à votre disposition occasionnellement pour l'utiliser sur Kindle ou sur tout Appareil Compatible à l'exception des Applications.

« Appareil Compatible » désigne un téléphone portable, ordinateur ou autre appareil électronique compatible, autre qu'un Kindle, sur lequel vous êtes autorisé à faire fonctionner une Application de Lecture.

1. Connectivité sans fil

Utilisation de la Connectivité sans fil. Votre Kindle utilise une connectivité sans fil pour vous permettre d'acheter, de télécharger, de parcourir ou d'utiliser du Contenu Numérique. Certains appareils Kindle peuvent nécessiter que vous disposiez d'un abonnement à un service de données mobiles auprès d'un tiers afin de recevoir et d'utiliser la connectivité sans fil. Dans ce cas, votre connectivité sans fil est soumise à des conditions imposées par votre fournisseur sans fil. De plus, si votre Kindle fonctionne avec des services fournis par des tiers, tel qu'un accès au WI-FI, ce tiers peut vous compter des frais pour l'utilisation de ces services. Si votre Kindle ne nécessite pas un abonnement à un service de données mobiles ou d'engager d'autres frais exigés par des tiers, nous ne vous faisons généralement pas payer de frais pour l'utilisation de la connectivité sans fil. Toutefois, votre Kindle peut utiliser la connectivité sans fil pour d'autres services mis à votre disposition pour lesquels nous pouvons vous demander de payer des frais, tels que le téléchargement de documents personnels et vos abonnements lorsque vous êtes situés dans un autre pays. Les frais et les conditions de ces services sont disponibles sur le site internet d'Amazon.com ou sur ou par le biais de votre Kindle et peuvent être modifiés ponctuellement.

Votre conduite. Vous pouvez utiliser la connectivité sans fil que nous vous fournissons uniquement en lien avec le Service, tel qu'autorisé par le présent Contrat. Vous ne pouvez pas utiliser la connectivité sans fil à d'autres fins.

Disponibilité. Si votre Kindle est situé dans une zone dans laquelle il ne peut pas maintenir une connectivité sans fil, vous ne serez peut être pas en mesure d'utiliser une partie ou la totalité du Service. Nous ne sommes pas responsables de l'inaccessibilité de la connectivité sans fil de votre Kindle ou de toute perte de Service correspondante. Des événements hors de notre contrôle raisonnable (tels que des modifications du service ou des conditions de fourniture du service du fournisseur de connectivité sans fil) peuvent avoir des conséquences sur les conditions ou les circonstances dans lesquelles nous vous fournissons votre connectivité sans fil et peut résulter en un changement de ces conditions ou une modification temporaire ou permanente ou une perte de connectivité sans fil pour votre Kindle.

2. Appareil et Logiciel

Utilisation du Logiciel. Vous pouvez utiliser le Logiciel uniquement sur un Kindle ou via une Application de Lecture ou un Appareil Compatible. Pour les conditions complémentaires qui s'appliquent au Logiciel, reportez-vous aux Conditions Supplémentaires Logiciel Amazon contenues dans les conditions d'utilisation d'Amazon.fr et aux conditions contenues dans la section Marque et Droit d'Auteur, ou autre section similaire dans le menu relatif aux Paramètres de votre Kindle ou vos Applications de Lecture.

Services de localisation. Certains appareils Kindle disposent d'une fonction qui, lorsqu'elle est activée, permet aux cartes, à d'autres applications, et à Amazon d'utiliser et d'accéder à la localisation de votre Kindle et à des informations relatives à sa localisation. Découvrez-en davantage sur les services de localisation, y compris nos services de localisation avancés . Si vous utilisez des services de localisation sur votre Kindle pour la navigation, vous êtes seul responsable de votre conduite, du respect de toutes les règles liées au trafic et vous devez recourir à votre propre jugement lorsque vous conduisez et sélectionnez vos itinéraires. Amazon ne garantit en aucun cas l'exactitude ou la complétude de tout service de localisation.

Sauvegarde et Restauration . Certains appareils Kindle ont une fonction qui, lorsqu'elle est activée, sauvegarde dans le cloud certaines données de votre Kindle, y compris les réglages, les emails, les configurations sans fil, les signets, les historiques de recherche et d'autres données, afin que vous puissiez restaurer ces données plus tard sur un Kindle.

3. Dispositions générales.

Informations reçues. Le Logiciel fournira à Amazon des informations relatives à votre utilisation de Kindle ou des Applications de Lecture et à l'interaction de celui-ci avec les Contenus Numériques et le Service (telles que : la dernière page lue, le contenu archivé, la mémoire disponible, l'historique et les données de connexion, l'information vocale, et la puissance du signal). Les informations fournies à Amazon, peuvent être conservés sur des serveurs hors de votre pays de résidence. Nous gérerons toutes les informations que nous recevons conformément à la Politique de Protection de vos Informations Personnelles d'Amazon.fr.

Informations fournies aux Tiers. Vous êtes responsables de toute information fournie à des tiers utilisant un Kindle ou une Application de Lecture. L'utilisation de l'information fournie à ces tiers sera soumise à toutes les règles de protection des données personnelles ou aux autres conditions qu'ils peuvent vous fournir.

Changements du Service ; Modifications . Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre le Service, en totalité ou en partie, à tout moment. Nous nous réservons le droit d'amender les conditions du présent Contrat en postant les nouvelles conditions sur notre site Amazon.fr. Le fait que vous continuiez à utiliser un Kindle, le Logiciel ou le Service après la date d'entrée en vigueur des nouvelles conditions du présent Contrat constitue votre acceptation des dites conditions.

Résiliation. Les droits qui vous sont conférés au titre du présent Contrat seront automatiquement résiliés sans notification ou préavis si vous ne respectez pas l'un des termes du présent Contrat. En cas d'une telle résiliation, Amazon pourra immédiatement révoquer votre accès au Service sans aucun remboursement de frais. Tout défaut de la part d'Amazon de vous obliger à respecter strictement les termes du présent Contrat ne pourra pas être interprété comme une renonciation à l'un quelconque de ses droits.

Exonération de Garantie et Limitation de responsabilité. Sans limiter les conditions de l'Exonération de garanties et la Limitation de responsabilité stipulées dans les Conditions d'utilisation et générales de vente d'Amazon.fr, (1) sauf mention contraire de la part d'Amazon, votre Kindle est soumis à une garantie limitée (en plus de tout droit d'obtenir une réparation, un remplacement ou un remboursement par en vertu de vos droits conférés par la loi) ; et (2) à moins qu'il n'en soit prévu autrement par la loi, en aucun cas la responsabilité globale d'Amazon ou des concédants de licences d'Amazon dans le cadre du présent Contrat en cas de réclamation (en plus de tout droit d'obtenir une réparation, un remplacement ou un remboursement en vertu de vos droits conférés par la loi) n'excédera le montant que vous avez effectivement payé pour votre Kindle. Rien dans le présent paragraphe n'affecte les droits qui vous sont conférés par la loi en tant que consommateur ou toute responsabilité en cas de décès, blessure corporelle ou fraude.

Contact. Pour obtenir de l'aide concernant votre Kindle, une Application de Lecture, le Service, du contenu Numérique ou d'autres problèmes à résoudre, veuillez nous contacter .

Pour toute communication relative au présent Contrat, veuillez écrire à Amazon, à l'attention de : Amazon EU Sarl, Département juridique, 5 rue Plaetis, L-2338 Luxembourg, Luxembourg.