Chercher au C½ur !

 
Merci pour l'intérêt que vous portez au programme « Chercher au C½ur ! ». Pour rappel, vous devez détenir le droit des titres que vous soumettez à Chercher au C½ur!
Merci de remplir entièrement le formulaire ci-dessous. Veuillez noter que le temps de réponse suite à la soumission de ce formulaire peux aller jusqu'à 10 jours ouvrables.
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Merci de nous communiquer le nom de la personne qui sera en charge du programme «Chercher au Coeur!».

  
  
  
  

Avantage:

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Oui
Non

Information:

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Accord de Participation

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J'accepte les termes et conditions du contrat « Chercher au C½ur ! ».
 

Accord de Participation

A la conlusion du présent accord, vous acceptez qu'Amazon EU S.à.r.l. et ses Affiliés (ce terme désignant toute entité contrôlée par, contrôlant, ou sous contrôle commun avec Amazon.com, Inc.) (l'ensemble de ces entités étant défini ci-après par "Amazon" ou "Nous") puissent inclure les ouvrages dont vous nous aurez communiqué une liste par écrit (ci-après les "Ouvrages") dans notre programme "Chercher au Coeur" (ci-après le "Programme"), un programme qui permet aux visiteurs de nos sites web de visualiser, chercher et «feuilleter» vos Ouvrages.
 

Concession de droits:

Par conséquent, vous accordez par le présent accord à Amazon, de manière non exclusive, l'autorisation et les droits nécessaires, pour chacun de vos Ouvrages, afin d'effectuer les opérations promotionnelles décrites ci-dessous:
1. Copier et reproduire la totalité de chaque Ouvrage sous forme numérique et de conserver cette reproduction sur toute installation informatique détenue, louée ou contrôlée par Amazon ou par l'un de ses prestataires ; le droit d'assembler sous forme numérique chaque Ouvrage dans des bases de données avec d'autres ouvrages ; le droit de mettre à disposition du public les Ouvrages par tout moyen de télécommunication, notamment via l'Internet et tout autre media et le droit de prendre toutes mesures techniques pour exécuter lesdites prestations. Les reproductions des Ouvrages sous forme numérique seront accessibles aux visiteurs d'Amazon et aux Clients Amazon de la manière prévue aux paragraphes 2(a), (b) et (c) ci-dessous.
2. Afficher, communiquer et mettre à disposition du public tout ou partie des Ouvrages sur tous les sites web détenus ou contrôlés par Amazon (ci-après définis collectivement par les "Sites Amazon"), y compris tout site web pouvant remplacer ceux-ci, et tout site web partenaire co-marqué (co-brandé) (tel que www.borders.com, www.waldenbooks.com et www.target.com) ainsi que tous les sites internationaux d'Amazon (tels que www.amazon.ca et www.amazon.co.uk) , de la manière suivante:
 
a) Amazon pourra afficher, communiquer et mettre à disposition du public, la couverture, la page de garde, le rabat de l'Ouvrage, le texte de présentation (notamment l'introduction, la mise en avant, les remerciements et tout autre texte qui précèderait le texte de l'Ouvrage), la table des matières, l'index, des extraits et un nombre limité de pages du texte de l'Ouvrage à titre d'exemples.
b) Amazon pourra afficher, communiquer et mettre à disposition du public des extraits des Ouvrages sur les Sites Amazon, et un visiteur des Sites Amazon pourra utiliser la fonction requête pour localiser, sélectionner et afficher des courts extraits incluant les termes de la requête. Les requêtes localiseront, sélectionneront et afficheront ces extraits pour toute apparition des termes de la requête.
c) Le titulaire d'un compte Amazon ayant fourni des informations valides en matière de paiement (ci-après, un "Client Amazon") pourra visualiser un nombre limité de pages d'un Ouvrage, au cours d'une même session.
 
Amazon utilisera les technologies généralement disponibles afin d'empêcher le téléchargement des parties affichées de chaque Ouvrage .
Vous nous accordez également l'autorisation de transmettre, reproduire et plus généralement d'utiliser les Ouvrages afin de rendre possible les actions décrites ci-dessus (y compris le caching afin de permettre l'affichage).
Amazon est autorisé mais non pas obligé à la mise à disposition de vos Ouvrages, que ce soit en totalité ou en partie, même si vous nous avez concédé les droits d'exploitation.
 

Mise à disposition d'une copie-type

En cas de demande de notre part, vous acceptez de nous fournir à vos frais, soit une copie papier soit une copie électronique (dans un format spécifié par Amazon) de chaque Ouvrage. Nous vous adresserons nos instructions concernant la livraison de ces Ouvrages. Amazon n'aura pas l'obligation de vous restituer les copies électronique ou papier de ces Ouvrages.
 

Exclusion d'une rémunération complémentaire

Hormis le bénéfice pouvant résulter de l'augmentation des ventes de vos Ouvrages, aucune autre rémunération ne vous sera due.
 

Garantie des droits et prise en charge des obligations

Vous déclarez et garantissez pouvoir concéder à Amazon les droits évoqués dans cet accord de participation. Vous vous engagez à nous indemniser et à nous garantir contre toute demande, dommages et dépenses (y compris notamment les frais d'avocats) résultant de la violation de la présente déclaration et garantie.
 

Durée et fin d'accord

La concession des droits dans cet accord est valable pour une durée de trois (3) ans à compter de la signature par vous de cet accord, et sera renouvelée par tacite reconduction pour des périodes successives de un (1) an à défaut de notification de sa résiliation par l'une ou l'autre des parties au moins 90 jours avant le terme de chaque période. En aucun cas, cependant, une telle résiliation ne pourra prendre effet avant le troisième anniversaire de cet accord.
La résiliation n'est valable qu'en forme écrite et doit être reçu en temps voulu à l'adresse suivante :
 
Amazon EU S.a.r.L.
5, rue Plaetis
L- 2338 Luxembourg
LUXEMBOURG
 
En cas de résiliation par l'une ou l'autre des parties, vous fournirez à Amazon la liste des Ouvrages que vous souhaitez qu'Amazon retire du Programme (cette liste devra notamment inclure le titre, l'auteur, l'ISBN et la reliure de chaque Ouvrage) et Amazon retirera l'affichage desdits Ouvrages des Sites Amazon.
 

Accord de confidentialité

Vous reconnaissez que toutes les informations non publiques qui vous ont été communiquées par Amazon concernant le Programme sont confidentielles et par conséquent ne peuvent en aucun cas être divulguées à des tiers.
 

Divers

Les stipulations énoncées dans cet accord ne réduisent pas des droits possibles d'exploitation d'Amazon aux Ouvrages qui dépassent le cadre de cet accord qui s'ensuivent d'autres concessions de droits ou de la loi.
Toute modification de cet accord n'est valable qu'après le consentement écrit d'Amazon.
Le présent accord est soumis au droit du grand-duché de Luxembourg à l'exception des règles du droit international privé et tout litige relèvera de la compétence non-exclusive des tribunaux de la ville de Luxembourg.
* indique un champ à remplir obligatoirement