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Instructions et Règles applicables


1. Conditions requises pour adhérer aux  programmes Avantage et Avantage Premium d'Amazon en France :


1.1 Vous devez disposer d'un compte de messagerie électronique ainsi que d'un accès à internet.

1.2 Vous devez bénéficier des droits de distribution pour la France des  produits que vous souhaitez vendre via Avantage.

1.3 Vous devez être une société dotée d'un numéro TVA ou SIRET français.

1.4 Si votre article est un livre :
Le numéro ISBN doit figurer sur ce livre ainsi qu'un code-barres pouvant être scanné imprimé au verso du livre. Ce code-barres doit correspondre au numéro ISBN indiqué sur le livre ; le numéro ISBN sur le livre doit correspondre au numéro ISBN listé dans votre compte Amazon.fr Avantage.

1.5 Si votre article est un CD audio :
(a) Le référence et le nom de l'artiste doivent être imprimés et lisibles sur la tranche (le côté fin du CD).
(b) Un code-barres EAN/UPC doit figurer sur l'extérieur de l'emballage. Le code-barres EAN/UPC doit être clairement lisible à travers le plastique d'emballage.
(c) Le CD doit être emballé sous film plastique dans un boîtier protecteur,  comme par exemple un boîtier de disque compact en plastique.
(d) Le code-barres doit correspondre au numéro EAN/UPC sur le CD ; et le numéro EAN/UPC sur le CD doit correspondre au numéro EAN/UPC listé dans votre compte Amazon.fr Avantage.

1.6 Si votre référence est une VHS ou un DVD :
(a) Son titre doit être imprimé et facilement lisible sur sa tranche.
(b) Il/elle doit avoir un numéro EAN/UPC avec un code-barres lisible sur la  pochette.
(c) Chaque VHS et DVD doit être emballé(e) sous film plastique ; le code-barres ainsi que le titre doivent être clairement lisibles à travers l'emballage plastique.

1.7 Chaque exemplaire, qu'il s'agisse d'un livre, d'un CD, d'une cassette VHS ou d'un DVD, doit correspondre aux standards Amazon.fr. Actuellement, ces normes font référence à la qualité, à la valeur, au thème,  aux normes de production et à la conformité vis à vis des lois sur la propriété intellectuelle et sur la diffamation. En aucun cas nous n'accepterons une référence que nous considérons, à notre discrétion, comme pornographique ou raciste. Les exemplaires d'occasion ou abîmés ne peuvent pas être vendus via Amazon.fr Avantage. Si vous souhaitez vendre des exemplaires d'occasion, merci de consulter Amazon.fr  Marketplace.

1.8 Vous devez disposer d'un compte bancaire en France pouvant recevoir des virements.

1.9 Nous ne vous payerons un exemplaire qu'après l'avoir vendu à un client. Si vous êtes enregistré pour la TVA en France, que vous nous avez communiqué votre numéro de TVA intracommunautaire français et que vous êtes légalement dans l'obligation de facturer à Amazon.fr la TVA en France, nous ne vous paierons pour un (des) exemplaire(s) (y compris la TVA applicable) qu'une fois que nous aurons reçu une facture valable sur laquelle figure la TVA française relative à cet (ces) exemplaire(s).

Le montant que nous vous paierons pour chaque exemplaire vendu à un client dépend du programme Avantage dont vous faites partie. Le prix auquel nous vous achetons chaque exemplaire est calculé en appliquant la remise associée à ce  programme au Prix public/catalogue Hors Taxe ("HT") pour cette référence, plus le cas échéant la TVA afférente si vous êtes légalement dans  l'obligation de facturer à Amazon.fr la TVA en France. Les remises correspondant aux différents programmes Avantage sur Amazon.fr sont définies dans la clause 4 ci-dessous. Le "Prix Spécifié" de chaque référence Livre est  le prix que vous indiquez lorsque vous listez cette référence dans votre compte  Avantage, puis le cas échéant par la suite le prix catalogue recommandé pour cette référence. Dans la plupart des cas, il s'agira du Prix Public imprimé sur  l'ouvrage. Veuillez noter que vous ne pouvez lister une référence dans votre compte Avantage en spécifiant un prix supérieur à celui indiqué sur l'ouvrage.  S'il n'y a pas de prix imprimé sur l'ouvrage, le Prix spécifié sera le Prix public, ou votre prix proposé. Le "Prix Spécifié" de chaque DVD, cassette VHS ou CD est le prix Hors Taxe que vous indiquez lorsque vous listez cette référence dans votre compte Avantage, puis le cas échéant par la suite le prix catalogue de la référence (c'est-à-dire le prix auquel vous vendriez  habituellement la référence à des revendeurs).

Pour éviter toute ambiguïté, vous devez nous prévenir directement, immédiatement et par écrit de tout changement du Prix Spécifié de vos références. Le montant que nous vous payons pour chaque référence est calculé en utilisant seulement le Prix Spécifié le plus récent que vous nous ayez transmis, et aucun autre prix. Les prix spécifiés via le Programme Avantage ont la priorité sur les informations fournies par les flux catalogue alimentant la base de données d'Amazon.fr.

1.10 Une fois votre inscription au programme Amazon.fr Avantage  confirmée, et chaque année par la suite, vous devez payer les Droits d'Adhésion  Annuels, et la TVA éventuellement applicable, dont le montant est défini par Amazon.fr. Amazon.fr avertira les membres du programme Avantage d'éventuelles  modifications des Droits d'Adhésion Annuels en les publiant sur le site Amazon.fr.

2. E-mail de confirmation d'inscription suivi d'un premier e-mail de  commande :

2.1 Nous vous enverrons un mail de confirmation généralement dans les 48 heures suivant votre demande d'adhésion. Si vous ne recevez pas de confirmation  dans ce délai, peut-être n'avons nous pas reçu votre inscription et nous vous demandons de bien vouloir réessayer.

2.2 Si votre adhésion au programme a été acceptée, vous devrez régler le Droit d'Adhésion Annuel. Nous envoyons généralement un premier e-mail de  commande dans les 8 jours suivant l'enregistrement des références dans votre compte Avantage ; cet e-mail contiendra des instructions expliquant comment s'identifier en tant que membre (en utilisant votre Login identifiant et votre mot de passe) et comment accéder à la section « Commandes » de votre compte Amazon.fr Avantage pour confirmer votre commande.

3. Confirmation de votre commande, instructions de livraison et expédition des exemplaires commandés à notre Centre de distribution :

3.1 Pour confirmer une commande, identifiez-vous dans votre compte  Amazon.fr Avantage, cliquez sur l'onglet "Commandes".

3.2 Dans la section « gestion des commandes », cliquez sur le numéro de  la commande.

3.3 Sur la page suivante vous accéderez à toutes les informations  relatives à cette commande, et pourrez imprimer L'Etiquette et le Bon de livraison.

3.4 Toutes les livraisons doivent être clairement marquées de la mention "INVENTAIRE" à l'extérieur du paquet/carton ou de la palette et le  Numéro d'expédition attribué par Amazon.fr doit être également visible. Il est très important que vous respectiez ces instructions de livraison.

3.5 Notre politique de commande est automatisée et modérée ; elle est  basée sur les volumes de ventes actuels et anticipés. La commande initiale sera  modérée (1 à 3 exemplaires le plus souvent). Vos ventes augmentant, nos commandes s'ajusteront pour vos commander davantage d'exemplaires.
 
3.6 Envoyez le nombre d'exemplaires commandés pour chaque référence au Centre de distribution d'Amazon.fr dont l'adresse est précisée dans l'Etiquette de livraison. Merci de ne pas nous envoyer plus d'exemplaires que nous ne vous en avons commandés. Tous les exemplaires en excédent pourront vous être  retournés à vos frais ; pour plus de détails merci de consulter le Contrat Avantage.

3.7 Conformément aux définitions incoterms relatives aux transport de marchandises, tous les exemplaires doivent être envoyés C.I.P à destination de la France Métropolitaine et D.D.P pour toute autre destination. Cela signifie que vous, le fournisseur, payez toutes les charges (y compris l'emballage, l'assurance, le dédouanement à l'importation, la TVA et le fret) encourues pour la livraison des exemplaires au Centre de distribution d'Amazon.fr.

3.8 Une fois que nous avons réceptionné les exemplaires d'une référence, la disponibilité de celle-ci sur amazon.fr passera à "En stock".

3.9 Vous pouvez vérifier si vos exemplaires ont été réceptionnés en consultant, dans votre compte Amazon.fr Avantage, l'onglet "Commandes".

3.10 Amazon.fr ne vous indemnisera pas pour les colis ou exemplaires endommagés ou égarés lors de leur transport vers notre Centre de distribution. L'indemnisation pour les colis et exemplaires perdus ne peut intervenir que si la preuve de livraison est disponible et que celle-ci indique qu'effectivement  l'exemplaire a bien été accepté à notre Centre de distribution. La preuve de  livraison à notre Centre de distribution sera établie en fournissant à Amazon.fr toutes les informations suivantes :

(1) Votre Login identifiant Avantage ainsi que votre Code vendeur
(2) Le numéro d'expédition Amazon.fr correspondant à la commande
(3) Le nom de votre transporteur
(4) Le numéro de suivi de livraison fourni par ce transporteur
(5) La date et l'heure de la livraison
(6) L'adresse de livraison
(7) Le poids du paquet livré
(8) Le nom du réceptionneur chez Amazon.fr

Toute demande d'indemnisation relative aux expéditions partiellement reçues doit apporter la preuve du poids effectivement réceptionné dans notre Centre de distribution. Nous vous recommandons vivement de choisir un mode de livraison incluant le suivi et/ou de contracter une assurance pour votre colis auprès de votre transporteur.

4. Paiement des exemplaires vendus :

4.1 Si vous êtes enregistré pour la TVA en France, que vous avez fourni à Amazon.fr votre numéro de TVA intracommunautaire français et que vous avez légalement l'obligation de facturer la TVA française à Amazon.fr, nous vous paierons le(s) exemplaire(s) (et la TVA applicable) une fois que nous aurons  reçu une facture sur laquelle figure la TVA relative à cet (ces) exemplaire(s) et à condition que le montant que nous vous devons soit de 10¤ ou plus. Au cas où le montant que nous vous devons serait inférieur à 10¤, ce montant sera reporté jusqu'à ce que le montant que nous vous devons soit de 10 ¤ ou plus, auquel cas il vous sera payé conformément au présent paragraphe 4.1.Cette facture sera honorée à la fin du mois civil pour les factures reçues avant le 20 de ce mois, en prenant en compte les exemplaires vendus deux mois auparavant (paiement à 60 jours fin de mois à partir de la vente au client final). Par exemple, pour des exemplaires vendus pendant le mois de janvier, nous vous paierons à la fin du mois de mars si nous avons reçu la facture correspondante avant le 20 mars. Ces modalités de paiement sont également applicables, en dehors du paiement de la TVA, si vous n'êtes pas soumis à la TVA et que vous nous avez fourni votre numéro SIRET français (ce qui pour autant ne vous  exonère aucunement de la production de factures, celles-ci ne devant toutefois  pas faire apparaître de TVA).

Merci de faire parvenir toutes les factures à :
Amazon EU Sàrl
5 Rue Plaetis, Luxembourg
c/o PO Box 4562 (Advantage),
Slough SL1 0WB,
Royaume-Uni

4.2 Un exemplaire commandé via Avantage ne sera réglé qu'une fois qu'il aura été vendu à un client final. Le montant que nous vous paierons pour chaque exemplaire vendu dépend du programme Avantage auquel vous êtes inscrit. Le prix auquel nous vous achetons chaque exemplaire est en effet calculé en appliquant la remise associée à ce programme au Prix public/catalogue Hors Taxe pour cette référence, plus le cas échéant la TVA afférente si vous êtes légalement dans l'obligation de facturer à Amazon.fr la TVA en France. Pour les membres du programme Avantage, les remises applicables seront les suivantes: 50% du Prix Spécifié HT pour chaque livre, 41% du Prix Spécifié HT pour chaque DVD/Blu-Ray et 27% du Prix Spécifié HT pour chaque CD de musique.

Cependant, si votre chiffre d'affaires annuel avec Amazon.fr - Avantage atteint 100K¤ pour les livres, 500K¤ pour la musique et 700K¤ pour les DVD/Blu-Ray, vous êtes éligible pour le programme Avantage Premium et les remises applicables seront réduites comme suit : 45% du Prix Spécifié HT pour chaque livre, 37% du Prix Spécifié HT pour chaque DVD/Blu-Ray et 22% du Prix Spécifié HT pour chaque CD de musique. Si vous n'étiez pas éligible au programme Avantage Premium au 1er août 2013, vous devez alors nous signaler avoir atteint ce chiffre daffaires pour bénéficier du taux de remise du programme Premium.

Par exemple, dans le programme Avantage, si le Prix Spécifié HT de votre livre s'élève à 10,00 Euros, nous vous paierons 5,00 euros, plus le cas échéant la TVA afférente si vous êtes légalement dans l'obligation de facturer à Amazon.fr la TVA en France.

Par exemple, dans le programme Avantage Premium, si le Prix Spécifié HT de votre livre s'élève à 10,00 Euros, nous vous paierons 5,50 Euros, plus le cas échéant la TVA afférente si vous êtes légalement dans l'obligation de facturer à Amazon.fr la TVA en France.

Par exemple, dans le programme Avantage, si le Prix Spécifié HT de votre CD de musique s'élève à 10,00 Euros, nous vous paierons 7,30 Euros, plus le cas échéant la TVA afférente si vous êtes légalement dans l'obligation de facturer à Amazon.fr la TVA en France.

Par exemple, dans le programme Avantage Premium, si le Prix Spécifié HT de votre CD de musique s'élève à 10,00 Euros, nous vous paierons 7,80 Euros, plus le cas échéant la TVA afférente si vous êtes légalement dans l'obligation de facturer à Amazon.fr la TVA en France.

Par exemple, dans le programme Avantage, si le Prix Spécifié HT de votre DVD/Blu-Ray s'élève à 16,38 Euros, nous vous paierons 9,66 Euros, plus le cas échéant la TVA afférente si vous êtes légalement dans l'obligation de facturer à Amazon.fr la TVA en France.

Par exemple, dans le programme Avantage Premium, si le Prix Spécifié HT de votre DVD/Blu-Ray s'élève à 16,38 Euros, nous vous paierons 10,32 Euros, plus le cas échéant la TVA afférente si vous êtes légalement dans l'obligation de facturer à Amazon.fr la TVA en France.

4.3 Pour les références listées dans un compte Avantage Pro (ouvrages à  caractère scientifique et technique ou scolaires), la remise applicable est la suivante: 45% du Prix Spécifié HT pour chaque ouvrage (le programme Avantage Pro ne s'applique ni aux DVD/VHS ni aux CD). Si votre chiffre d'affaires annuel  avec Amazon.fr Avantage atteint 50K Euros, vous êtes éligible pour Avantage Pro Premium et la remise applicable sera la suivante : 40% du Prix Spécifié HT pour chaque ouvrage. Si vous n'étiez pas éligible au programme Avantage Premium au 1er août 2013, vous devez alors nous signaler avoir atteint ce chiffre d'affaires pour bénéficier du taux de remise du programme Premium.

4.4 Vous serez seul responsable (et le vendeur est d'accord sur le fait que Amazon.fr n'a pas cette obligation) pour déterminer si la TVA, des droits de douane, ou d'autres taxes s'appliquent à la vente et/ou à la livraison des marchandises chez Amazon.fr et pour calculer la perception, déclarer et remettre le montant correct de toutes taxes et droits, tel que cela est  applicable, à l'(aux)autorité(s) fiscale(s) compétente(s) et pour toutes  obligations de facturation de la TVA applicable.

5. Réapprovisionnement :

5.1 Lorsque le stock de votre référence devient bas, Amazon.fr vous envoie un e-mail vous demandant de vous rendre dans la rubrique « Commandes » de votre compte Avantage pour confirmer une nouvelle commande. Merci de vérifier que l'identifiant ISBN/EAN/UPC figurant sur les exemplaires que vous nous expédiez correspond bien à l'ISBN/EAN/UPC mentionné dans notre commande, et que le code-barres (scannable) imprimé ou étiqueté sur chaque exemplaire correspond également à cet ISBN/EAN/UPC. Si une nouvelle édition d'un article est disponible, l'ancienne édition ne peut pas être remplacée par la nouvelle. Si, pour une raison ou une autre, vous ne pouvez pas honorer une commande passée ou de futures commandes pour une référence ISBN/EAN/UPC, vous devez nous en avertir par e-mail dès que possible. Si vous ne nous prévenez pas du changement de statut d'une référence (rupture de stock, arrêt de commercialisation, indisponibilité temporaire ou définitive), cela peut entraîner une suspension de vos références Amazon.fr Avantage et/ou de votre compte.

5.2 Notre politique de commande anticipe la demande des clients et commandera les quantités adaptées. Ceci nous permet de nous assurer que des exemplaires de vos références sont presque toujours en stock dans notre Centre de distribution, et donc de les présenter comme «En stock» de façon quasi permanente. Le nombre d'exemplaires que nous commandons dépend du volume de ventes de vos  références à court terme. Si elles se sont bien vendues, nous pourrons en  commander des quantités importantes. Si les ventes ont récemment chuté, en conséquence nous en commanderons moins d'exemplaires.

5.3 Si nous nous trouvons en rupture de stock temporaire pour l'une de vos références, l'indication de disponibilité de cette référence sur le site Amazon.fr sera basée sur vos performances en matière d'expédition et de livraison à notre Centre de distribution. S'il n'existe pas d'historique de livraison, Amazon.fr déterminera la disponibilité en se basant sur la moyenne des  fournisseurs Avantage comparables. Si vous expédiez constamment vos commandes  plus rapidement, l'indication de disponibilité s'améliorera.

5.4 Si les commandes des clients d'Amazon.fr s'avèrent trop rares pour  l'une de vos références, nous pouvons décider de ne plus stocker d'exemplaires  de cette référence dans notre Centre de distribution. Dans ce cas, nous vous retournerons tous les exemplaires invendus.

5.5 Tous les frais (y compris l'emballage, l'assurance, la TVA, les taxes et le fret) encourus pour le retour de ces exemplaires du Centre de  distribution d'Amazon.fr vers votre Adresse de retours seront à votre charge. La référence ne fera plus partie du programme Avantage ; nous sommes à votre disposition pour discuter d'autres options disponibles pour vendre cette référence.

5.6 Si vous décidez d'expédier plus d'une commande dans un même paquet/carton ou une même palette, vous devez clairement séparer tous les exemplaires de chaque commande et identifier clairement chaque commande dans ce paquet/carton ou palette. Le non-respect de cette consigne peut allonger le délai ou empêcher la réception de la commande.

Merci de prendre également acte des informations suivantes :

Communication par e-mail : toutes les communications entre vous et Amazon relatives à Amazon.fr -Avantage doivent se faire via le formulaire de contact accessible en cliquant sur le lien « Contactez-nous » situé en bas des pages de votre compte Avantage. Nous vous enverrons toutes les notifications et  autres correspondances à l'adresse e-mail que vous avez indiquée lors de votre inscription au programme, ou, le cas échéant, via la page d'accueil et/ou les pages d'aide de votre compte Avantage. Vous pouvez modifier votre adresse  e-mail en vous rendant sur votre compte Avantage et en cliquant sur l'onglet « Paramètres».

Les présentes instructions et les règles de fonctionnement sont celles  auxquelles il est fait référence dans votre Contrat Avantage. Celles-ci  peuvent faire l'objet de modifications de manière ponctuelle. En conséquence, toutes les activités Amazon.fr - Avantage, Avantage Premium, Avantage Pro et - Avantage Pro Premium seront gérées selon les dispositions en vigueur.




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