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Le mariage implique d'importantes conséquences juridiques, tant dans les rapports entre les époux que dans les relations qu'ils entretiennent avec les tiers. Le droit des régimes matrimoniaux étudie les règles applicables aux biens des époux. Comme le notent les auteurs, ce droit envisage à la fois des questions de propriété (quels biens appartiennent à qui ?) et des questions de pouvoir (qui peut administrer ou céder ces biens ?).
Le livre de Jacques Flour et Gérard Champenois est sans aucun doute une "Bible" en matière de régimes matrimoniaux. Il est issu des cours donnés par Jacques Flour. De ce prestigieux auteur, on reconnaîtra le talent pédagogique, la clarté de la présentation, le plan irréprochable et la grande rigueur scientifique du contenu. Gérard Champenois a su actualiser l'ouvrage et le compléter afin d'en faire une référence à jour.
L'introduction permet de bien comprendre la matière, en montrant notamment les évolutions historiques connues par le droit des régimes matrimoniaux. Une première partie décrit les règles communes à tous les régimes matrimoniaux : contributions aux charges du mariage, activité professionnelle des époux, pouvoirs des époux sur leurs biens propres et sur les biens communs. La seconde partie étudie les règles applicables aux conventions matrimoniales (conclusion, modification, dissolution). L'ouvrage aborde enfin les différents régimes matrimoniaux en distinguant la communauté légale et les autres régimes conventionnels.
Le droit des régimes matrimoniaux a pour particularité d'être extrêmement logique : toutes les règles s'imbriquent, à l'instar d'un jeu de construction. L'ouvrage permet de comprendre en détail ces mécanismes. Il peut être conseillé tant aux universitaires qu'aux praticiens. Les premiers y trouveront un exposé très rigoureux de la matière, avec une citation de l'essentiel des références qui permettent d'approfondir la recherche. Les seconds apprécieront le caractère complet et clair de cet ouvrage.
Jacques Flour, aujourd'hui disparu, a été l'un des plus grands spécialistes du droit civil du XXe siècle. Gérard Champenois est professeur à l'université Paris II. --Marc Guillaume
Le livre de Jacques Flour et Gérard Champenois est sans aucun doute une "Bible" en matière de régimes matrimoniaux. Il est issu des cours donnés par Jacques Flour. De ce prestigieux auteur, on reconnaîtra le talent pédagogique, la clarté de la présentation, le plan irréprochable et la grande rigueur scientifique du contenu. Gérard Champenois a su actualiser l'ouvrage et le compléter afin d'en faire une référence à jour.
L'introduction permet de bien comprendre la matière, en montrant notamment les évolutions historiques connues par le droit des régimes matrimoniaux. Une première partie décrit les règles communes à tous les régimes matrimoniaux : contributions aux charges du mariage, activité professionnelle des époux, pouvoirs des époux sur leurs biens propres et sur les biens communs. La seconde partie étudie les règles applicables aux conventions matrimoniales (conclusion, modification, dissolution). L'ouvrage aborde enfin les différents régimes matrimoniaux en distinguant la communauté légale et les autres régimes conventionnels.
Le droit des régimes matrimoniaux a pour particularité d'être extrêmement logique : toutes les règles s'imbriquent, à l'instar d'un jeu de construction. L'ouvrage permet de comprendre en détail ces mécanismes. Il peut être conseillé tant aux universitaires qu'aux praticiens. Les premiers y trouveront un exposé très rigoureux de la matière, avec une citation de l'essentiel des références qui permettent d'approfondir la recherche. Les seconds apprécieront le caractère complet et clair de cet ouvrage.
Jacques Flour, aujourd'hui disparu, a été l'un des plus grands spécialistes du droit civil du XXe siècle. Gérard Champenois est professeur à l'université Paris II. --Marc Guillaume
Quatrième de couverture
Le droit des régimes matrimoniaux régit les relations pécuniaires des époux, entre eux et avec les tiers. Il constitue l'une des composantes essentielles du droit patrimonial de la famille. Ce droit a été très profondément rénové par deux lois essentielles, du 13 juillet 1965 et du 13 décembre 1985, qui ont maintenant donné lieu à d'importants développements jurisprudentiels. La matière contient des règles impératives. Mais, à la différence du droit du mariage, elle présente l'originalité de faire une large place à la liberté des intéressés (quant au choix ou à l'aménagement de leur régime matrimonial), dont ceux-ci usent relativement peu, faute souvent de connaître les possibilités qui s'offrent à eux. La survenance d'un décès ou d'un divorce peut pourtant faire apparaître l'importance des enjeux. La vie des affaires elle-même, surtout pour les entrepreneurs individuels, mais aussi pour les particuliers à la recherche d'un crédit, est fréquemment tributaire des choix opérés en ce domaine. L'ouvrage s'adresse aux étudiants des universités (plus spécialement des 2` et 3` cycles, dans lesquels la matière est habituellement enseignée), des centres de formation professionnelle des notaires, des écoles de notariat et des instituts d'études judiciaires préparant à la magistrature et au barreau. Plus largement, il peut apporter des informations et des éléments de réflexion à tous ceux (praticiens notamment) qui concourent à l'élaboration et à l'application de ce droit, rénové mais parfois complexe. Des exemples chiffrés visent à mieux faire comprendre une matière quia vocation à des applications très concrètes. Le texte est présenté différemment selon l'importance des développements, permettant ainsi de dégager l'essentiel tout en invitant ceux qui le souhaitent à l'approfondissement de certaines questions. À cette fin, un index alphabétique détaillé facilite les recherches.
Jacques Flour a été professeur à l'Université de droit, d'économie et de sciences sociales de Paris (Université Paris II). Il a également été chargé de mission à l'Université de Montréal (1947) et à celle d'Ottawa (de 1955 à 1958), dont il était docteur honoris causa. Gérard Champenois est professeur de droit civil à l'Université Panthéon-Assas (Paris II). Depuis 1977, il collabore au Répertoire du notariat Defrénois et y assure la chronique de jurisprudence civile relative aux régimes matrimoniaux, libéralités et successions.
