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Essai d'une nouvelle analyse du contrat d'assurance Broché – 1 juin 1996

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Description du produit

Quatrième de couverture

Le contrat d'assurance n'a cessé d'évoluer depuis la loi du 13 juillet 1930, de manière parfois chaotique ou désordonnée. Il était donc indispensable d'essayer d'analyser et de systématiser la matière pour l'ordonner de façon cohérente. La théorie générale des obligations s'est révélée un appui essentiel permettant de faire ressortir la richesse et la spécificité du contrat d'assurance. L'auteur propose et démontre une nouvelle définition du contrat d'assurance, pour vérifier que tous les contrats ainsi dénommés méritent d'être réunis au sein d'une seule et même catégorie. Une place essentielle est réservée au risque, au caractère aléatoire du contrat, mais aussi au caractère conditionnel de la prestation de l'assureur et à la cause du contrat. Cette définition aide à répondre à la question de savoir si les assurances de personnes autres que les assurances-vie ne devraient pas être dissociées de celles-ci pour être rapprochées des assurances de dommages. A cette occasion, l'auteur donne une nouvelle lecture des principes, indemnitaire et forfaitaire. Enfin la définition retenue conduit l'auteur à une approche renouvelée des formes les plus contemporaines de l'assurance, comme l'assistance, la protection juridique et l'assurance de groupe.

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