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Conditions d'utilisation du service de personnalisation de produits d'Amazon

Bienvenue sur Amazon. Dans le contexte des présentes conditions générales, les termes « nous » ou « Amazon » se rapportent à Amazon Europe Core SARL et ses sociétés affiliées, et « vous » désigne l'individu ou l'entité qui achète les produits personnalisés sur Amazon.fr. L'individu ou l'entité souhaitant acheter des produits personnalisés sur Amazon.fr doit accepter les présentes conditions d'utilisation (« Conditions d'utilisation du service de personnalisation ») sans modifications. En commandant un produit personnalisé, vous acceptez les présentes Conditions d'utilisation du service de personnalisation.

Personnalisation. Vous pouvez utiliser votre propre matériel, y compris des photographies, des illustrations, des éléments graphiques et du texte, et/ou sélectionner du contenu à partir d'une galerie d'illustrations ou d'images (le cas échéant) pour créer des produits personnalisés. Vous pouvez soumettre uniquement du matériel sur lequel vous possédez tous les droits requis, ou pour lequel une personne qui détient ces droits vous en a donné l'autorisation.

Octroi de licence relatif à vos matériaux. Par les présentes, vous octroyez à Amazon, ses sous-titulaires de licence et cessionnaires (y compris les fournisseurs tiers de produits personnalisés et services liés), le droit non-exclusif, libre de redevances, sous -licenciable et cessible à des tiers , valable dans le monde entier, dans le cadre et aux seules fins de la fabrication des produits personnalisés et de votre achat de ces produits, de (a) reproduire, distribuer, transmettre et poster le matériel que vous soumettez, de quelque manière et sur quelque support que ce soit, y compris toute marque, nom commercial, nom et représentation de tout individu figurant sur votre matériel, et de (b) modifier, adapter, traduire et créer des produits dérivés à partir de ce matériel, de quelque manière que ce soit et sur quelque support que ce soit. Vous acceptez que les droits que vous concédez sont irrévocables pendant toute la durée de protection de vos droits intellectuels liés à vos contenus et votre matériel. Dans la mesure autorisée par la loi, vous consentez à renoncer au droit d'être identifié comme l'auteur de ce contenu et au droit de contester toute utilisation dégradante qui pourrait être faite de ce contenu. Vous vous engagez à prendre toutes les mesures supplémentaires requises pour garantir les droits précités à Amazon, y compris l'exécution des actes et des titres, à notre demande.

Lignes directrices et restrictions. Vous acceptez de soumettre uniquement du matériel conforme à toutes les lignes directrices d'utilisation disponibles sur le site web d'Amazon ou qui vous ont été notifiées de toute autre manière ou (« Lignes directrices »). Vous consentez notamment à ne pas soumettre de contenus illégaux, pornographiques, calomnieux, diffamatoires, délictueux, obscènes, ou répréhensibles sur le plan racial, ethnique ou autre, ou constituant une violation des Instructions de la communauté Amazon . Nous nous réservons expressément le droit de retirer ou de refuser tout matériel que nous jugerons non conforme aux Conditions d'utilisation du service de personnalisation, aux lois en vigueur ou aux Instructions de la communauté Amazon , à notre entière discrétion, et nos sous-titulaires de licence ainsi que nos cessionnaires, en particulier les vendeurs tiers actifs sur la Marketplace Amazon, pourront également exercer ce droit.

Déclarations, garanties et indemnités. Vous déclarez et garantissez à Amazon, ses sociétés affiliées et les preneurs de sous-licences que (a) vous êtes habilité à octroyer les droits et les licences contenus dans les présentes Conditions d'Utilisation, y compris tous les droits requis pour la reproduction, la distribution et autre utilisation du matériel par Amazon, ses sous-titulaires de licence et ses cessionnaires, conformément aux présentes, et que (b) le matériel que vous soumettez et l'exercice des droits précités par Amazon, ses sous-titulaires de licence et ses cessionnaires, n'enfreignent et n'enfreindront aucun droit de propriété intellectuelle ou droit de la personnalité, y compris, sans limiter, les droits de marque, droits d'auteur, droits moraux ou les droits relatifs à la publicité et à la vie privée de tout tiers. Vous acceptez d'indemniser, défendre et exonérer de toute responsabilité Amazon, les preneurs de sous-licence et cessionnaires (y compris les fournisseurs des produits personnalisés et services liés) à l'égard de réclamations, dettes, dommages et dépenses (y compris, sans s'y limiter, les frais raisonnables d'avocats et de justice) résultant de toute violation des présentes Conditions d'Utilisation ou de toute loi en vigueur.

Retours. Les articles que vous achetez à un vendeur tiers sur la Marketplace Amazon et le respect des délais de livraison sont couverts par la A propos de la Garantie A à Z . Il est à noter que les articles personnalisés ou fabriqués selon vos spécifications sont exclus du droit légal de rétractation et de la politique de retour d'Amazon. En conséquence, ils pourront être restitués uniquement s'ils sont défectueux. Bien que les politiques de retour appliquées par les vendeurs soient généralement identiques à celle d'Amazon, certaines d'entre elles peuvent varier. Voir A propos de nos politiques de retours pour obtenir plus d'informations.

Propriété intellectuelle. Les présentes Conditions d'Utilisation et votre achat de produits personnalisés ne vous octroient aucune licence ou droit sur les photographies, illustrations, éléments graphiques, textes, dessins ou images mis à votre disposition à des fins de personnalisation, excepté l'opportunité d'acheter sur Amazon. fr des produits personnalisés présentant des photographies, illustrations, éléments graphiques, textes, dessins ou images.

Autres dispositions. Les Conditions d'Utilisation et générales de vente figurant sur Amazon. fr ainsi que les Lignes Directrices relatives à ce service (y compris modifications ultérieures) sont intégrées par renvoi dans les présentes.

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