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Informations sur la DEEE pour les consommateurs résidant hors de France

Lorsque vous commandez un produit électrique ou électronique sur le site Amazon.fr, livré à une adresse située en Europe mais en dehors de la France, veuillez noter que des réglementations locales concernant le traitement et le recyclage des déchets des équipements électriques et électroniques s'appliquent.

Tous les Équipements Électriques et Électroniques (EEE) mis en circulation sur le marché européen doivent avoir le symbole ci-contre apposé pour indiquer qu'ils sont couverts par la Directive DEEE, dont les dispositions imposent aux producteurs et aux fabricants d'EEE de prendre en charge le paiement pour la collecte, le traitement et le recyclage des équipements en fin de vie.


Attention, vous ne pouvez pas jeter des EEE usagés dans les ordures ménagères normales. Vous pouvez néanmoins les déposer dans votre déchetterie locale ou dans des centres de recyclage. Nous vous remercions de prendre contact directement avec vos autorités locales pour plus d'informations à ce sujet.

Si vous avez effectué votre achat auprès d'un vendeur tiers Marketplace, veuillez contacter directement ce vendeur afin de connaître les mesures mises en place par ses soins dans le cadre de la directive relative au traitement de votre équipement usagé.

Si vous recyclez un appareil tel qu'un ordinateur, un téléphone mobile, un appareil photo ou un autre appareil électronique, vous devez effacer toutes vos données personnelles ou confidentielles. Veillez également à effacer toutes données personnelles ou confidentielles de tout appareil de stockage, tel que les cartes mémoires ou SIM. Amazon ne pourra pas être tenue responsable des données présentes sur votre appareil.

En quoi consiste la DEEE ?

La production d'équipements électriques et électronique est l'un des secteurs industriels qui connaît la plus forte croissance dans le monde occidental, et se double d'une forte demande des consommateurs pour ces produits. De ce fait, le problème de la gestion des déchets devient de plus en plus important. En juin 2000, la Commission Européenne a introduit des propositions pour régler le problème, et en décembre 2002, ces propositions ont été adoptées dans le cadre de la directive sur les Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques (DEEE). Ces propositions ont ensuite été mises à jour dans la Directive DEEE 2012/19/EU.

Depuis, les États Membres de l'UE ont adopté des lois nationales pour mettre en œuvre la Directive DEEE, en imposant des obligations spécifiques aux producteurs et aux distributeurs d'équipements électriques et électroniques.

Les principales dispositions de la Directive DEEE sont les suivantes :

  • Tous les fabricants (ou toute autre personne qui introduit un produit sur le marché européen) doivent payer pour la reprise, le traitement et le recyclage des équipements en fin de vie.
  • Améliorer la réutilisation/ le recyclage des déchets électriques et électroniques.
  • Assurer la collecte séparée des déchets électriques et électroniques
  • Informer le public à propos de leur rôle vis à vis de ces déchets

Lorsque vous commandez un produit électrique ou électronique sur le site Amazon.fr, livré à une adresse située en Europe mais en dehors de la France, veuillez noter que des règlementations locales concernant le traitement et le recyclage des déchets des équipements électriques et électroniques s'appliquent.

Allemagne

Amazon EU S.à.r.l est membre de Deutschland GmbH, un réseau de conformité agréé par le gouvernement allemand qui gère la collecte, le traitement et le recyclage des équipements électriques et électroniques en fin de vie. Le cas échéant, le prix des équipements électriques et électroniques (EEE) que vous achetez sur le site Amazon.fr à Amazon EU S.à.r.l (à l'exclusion des EEE que vous achetez à un vendeur tiers Marketplace sur www.amazon.fr), pour être livrés en Allemagne, inclut la contribution à ce système qui assure que les DEEE sont collectés et recyclés de manière responsable. Pour plus d'informations concernant le montant de l'éco-participation relatif à Deutschland GmbH, veuillez cliquer sur http://www.en.erp-recycling.de

le numéro d'inscription d'Amazon à la WEEE est : 89633988.

Autriche

Amazon EU S.à.r.l est membre d'ERP Österreich GmbH, un réseau de conformité agréé par le gouvernement autrichien qui gère la collecte, le traitement et le recyclage des équipements électriques et électroniques en fin de vie. Le cas échéant, le prix des équipements électriques et électroniques (EEE) que vous achetez sur le site Amazon.fr à Amazon EU S.à.r.l (à l'exclusion des EEE que vous achetez à un vendeur tiers Marketplace sur www.amazon.fr), pour être livrés en Autriche, inclut la contribution à ce système qui assure que les DEEE sont collectés et recyclés de manière responsable. Pour plus d'informations concernant le montant de l'éco-participation relatif à ERP Österreich GmbH, veuillez cliquer sur :

Points de collecte ERP : http://www.erp-recycling.at/wp-content/uploads/sites/26/2014/04/ERP-Sammelstellen.pdf
Tous les points de collecte autrichiens : http://www.elektro-ade.at/elektrogeraete-sammeln/

Si vous avez commandé un équipement électrique ou électronique étant réglementé par la législation sur les Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques (DEEE) sur le site www.amazon.fr avec une adresse de livraison en Autriche, vous avez la possibilité d'envoyer votre équipement à un centre de recyclage pour qu'il y soit traité et recyclé dans le respect de l'environnement et des règles en vigueur. Pour cela, vous pouvez créer et imprimer une étiquette de retour prépayée avec notre transporteur Cycleon depuis la page suivante : https://prdgp.cycleon.net/en/web/amazon-weee/return.

Belgique

Amazon EU S.à.r.l est membre de Recupel, un réseau de conformité agréé par les autorités régionales belges qui gère la collecte, le tri, le traitement et le recyclage des Équipements Électriques et Électroniques en fin de vie (EEE). Le cas échéant, le prix des EEE que vous achetez sur le site Amazon.fr à Amazon EU S.à.r.l (à l'exclusion des EEE que vous achetez à un vendeur tiers Marketplace sur Amazon.fr), pour être livrés en Belgique, inclut la participation à ce système qui assure que les DEEE sont collectés et recyclésde manière responsable.

Veuillez cliquer pour consulter le tableau des cotisations Recupel applicables à chaque catégorie de produits.

Si vous avez commandé un équipement électrique ou électronique étant réglementé par la législation sur les Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques (DEEE) sur le site www.amazon.fr avec une adresse de livraison en Belgique, vous avez la possibilité d'envoyer votre équipement à un centre de recyclage pour qu'il y soit traité et recyclé dans le respect de l'environnement et des règles en vigueur. Pour cela, vous pouvez créer et imprimer une étiquette de retour prépayée avec notre transporteur Cycleon depuis la page suivante : https://prdgp.cycleon.net/en/web/amazon-weee/return.

Danemark

Amazon EU S.à.r.l est membre de Denmark ApS, un réseau de conformité agréé par le gouvernement danois qui gère la collecte, le traitement et le recyclage des équipements électriques et électroniques en fin de vie. Le cas échéant, le prix des équipements électriques et électroniques (EEE) que vous achetez sur le site Amazon.fr à Amazon EU S.à.r.l (à l'exclusion des EEE que vous achetez à un vendeur tiers Marketplace sur www.amazon.fr), pour être livrés au Danemark, inclut la contribution à ce système qui assure que les DEEE sont collectés et recyclés de manière responsable. Pour plus d'informations concernant le montant de l'éco-participation relatif à Denmark ApS, veuillez cliquer sur http://erp-recycling.dk/index.php?content=105.

Si vous avez commandé un équipement électrique ou électronique étant réglementé par la législation sur les Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques (DEEE) sur le site www.amazon.fr avec une adresse de livraison au Danemark, vous avez la possibilité d'envoyer votre équipement à un centre de recyclage pour qu'il y soit traité et recyclé dans le respect de l'environnement et des règles en vigueur. Pour cela, vous pouvez créer et imprimer une étiquette de retour prépayée avec notre transporteur Cycleon depuis la page suivante : https://prdgp.cycleon.net/en/web/amazon-weee/return.

Espagne

Amazon EU S.à.r.l est membre de Fundación Ecotic, un réseau de conformité agréé par le gouvernement espagnol qui gère la collecte, le traitement et le recyclage des équipements électriques et électroniques en fin de vie. Le cas échéant, le prix des équipements électriques et électroniques (EEE) que vous achetez sur le site Amazon.fr à Amazon EU S.à.r.l (à l'exclusion des EEE que vous achetez à un vendeur tiers Marketplace sur www.amazon.fr), pour être livrés en Espagne, inclut la contribution à ce système qui assure que les DEEE sont collectés et recyclés de manière responsable.

Si vous avez commandé un équipement électrique ou électronique étant réglementé par la législation sur les Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques (DEEE) sur le site www.amazon.fr avec une adresse de livraison en Espagne, vous avez la possibilité d'envoyer votre équipement à un centre de recyclage pour qu'il y soit traité et recyclé dans le respect de l'environnement et des règles en vigueur. Pour cela, vous pouvez créer et imprimer une étiquette de retour prépayée avec notre transporteur Cycleon depuis la page suivante : https://prdgp.cycleon.net/en/web/amazon-weee/return.

Vous pouvez également apporter vos équipements et piles usagées à Ecotic ou à un centre de recyclage local. Vous en trouverez la liste sur le site suivant : http://www.ecotic.es/.

Le numéro d'inscription d'Amazon à la WEEE est : 3725.

Estonie

Amazon EU S.à.r.l est membre d'Eesti Elektroonikaromu MTÜ, un réseau de conformité agréé par le gouvernement estonien qui gère la collecte, le traitement et le recyclage des équipements électriques et électroniques en fin de vie. Le cas échéant, le prix des équipements électriques et électroniques (EEE) que vous achetez sur le site Amazon.fr à Amazon EU S.à.r.l (à l'exclusion des EEE que vous achetez à un vendeur tiers Marketplace sur www.amazon.fr), pour être livrés en Estonie, inclut la contribution à ce système qui assure que les DEEE sont collectés et recyclés de manière responsable. Pour plus d'informations concernant le montant de l'éco-participation relatif à Eesti Elektroonikaromu MTÜ, http://www.elektroonikaromu.ee/doc/price_list.pdf.

Irlande

Amazon est membre de WEEE Ireland, un éco-organisme agréé par le gouvernement irlandais qui a pour but de superviser la collecte, le traitement et le recyclage des produits électroniques en fin de vie. Si vous avez commandé un équipement électrique ou électronique étant réglementé par la législation sur les Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques (DEEE) sur le site www.amazon.fr avec une adresse de livraison en République d'Irlande, Amazon.EU Sarl vous offre la possibilité de reprendre votre article sur la base d'un article repris pour un même article acheté. Cela signifie que nous accepterons uniquement le retour des mêmes types d'articles dans les mêmes quantités que ceux que vous avez achetés auprès d'Amazon EU. Par exemple, si vous achetez un appareil photo numérique auprès d'Amazon, nous accepterons le retour sans frais d'un appareil photo numérique ou analogique.

Votre appareil sera alors traité et recyclé dans le respect des règles en vigueur. Si vous optez pour cette solution, veuillez suivre les instructions ci-dessous :

  1. Merci d'imprimer l'étiquette pour batteries au lithium et de la coller sur l'extérieur du colis. Veuillez noter que votre colis ne sera pas accepté si cette étiquette n'est pas présente.
  2. Rendez-vous sur le site du transporteur AnPost et choisissez Recycle with Amazon puis WEEE Take Back dans le menu déroulant pour créer une étiquette prépayée ou demander une collecte (veuillez noter que les collectes sont limitées aux adresses dans la région du Grand Dublin).
  3. Suivez les instructions à l'écran pour créer votre étiquette prépayée. Imprimez-la en couleurs si possible, puis découpez-la en suivant les pointillés. Assurez-vous qu'aucune autre étiquette ne soit visible sur le colis et fixez votre étiquette avec soin sur le devant du colis en utilisant du ruban adhésif clair et en évitant de le coller sur le code postal. Pour plus de détails, consultez la Foire aux questions (en anglais).

Vous pouvez également apporter vos équipements et piles usagées à un centre de recyclage local. Vous en trouverez la liste sur le site de WEEE Ireland : http://www.weeeireland.ie/collections/.

Cork Dublin Galway Kilkenny

RehabRecycle,
Monahan Road, Cork.
TEL: 021 431 7195

RehabRecycle,
77 Broomhill Road,
Tallaght, Dublin 24
TEL: 01 452 8119

Ballybrit, Galway,
TEL: 09 170 5660

RehabRecycle,
West Hebron Road Industrial Estate,
Kilkenny,
TEL: 056 776 2043

Les batteries et piles usagées (du même type que celles vendues par Amazon EU Sarl) peuvent être reprises gratuitement à chacune des adresses mentionnées ci-dessus. Il n'est pas nécessaire d'effectuer un achat pour pouvoir apporter des batteries ou des piles usagées.

Depuis le 1er juillet 2014, certaines catégories d'appareils EEE doivent afficher les coûts de gestion environnementaux, plus d'informations sont disponibles sur la page suivante : http://www.producerregister.ie/news/weee-register-society-category-listing-5.7

Une contribution aux frais de recyclage est incluse dans le prix d'achat.

Le numéro d'inscription d'Amazon à la WEEE est 1330WB.

Italie

Amazon EU S.à.r.l est membre d'ERP Italia S.r.l, un réseau de conformité agréé par le gouvernement italien qui gère la collecte, le traitement et le recyclage des équipements électriques et électroniques en fin de vie. Le cas échéant, le prix des équipements électriques et électroniques (EEE) que vous achetez sur le site Amazon.fr à Amazon EU S.à.r.l (à l'exclusion des EEE que vous achetez à un vendeur tiers Marketplace sur www.amazon.fr), pour être livrés en Italie, inclut la contribution à ce système qui assure que les DEEE sont collectés et recyclés de manière responsable. Pour plus d'informations concernant le montant de l'éco-participation relatif à ERP Italia S.r.l, veuillez cliquer sur http://www.erp-recycling.it/come-riciclare/dove-riciclare/

Luxembourg

Amazon EU S.à.r.l est membre d'Ecotrel, un réseau de conformité agréé par le gouvernement luxembourgeois qui gère la collecte, le traitement et le recyclage des équipements électriques et électroniques en fin de vie. Le cas échéant, le prix des équipements électriques et électroniques (EEE) que vous achetez sur le site Amazon.fr à Amazon EU S.à.r.l (à l'exclusion des EEE que vous achetez à un vendeur tiers Marketplace sur www.amazon.fr), pour être livrés au Grand Duché du Luxembourg, inclut la contribution à ce système qui assure que les DEEE sont collectés et recyclés de manière responsable.

Si vous avez commandé un équipement électrique ou électronique étant réglementé par la législation sur les Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques (DEEE) sur le site www.amazon.fr avec une adresse de livraison au Luxembourg, vous avez la possibilité d'envoyer votre équipement à un centre de recyclage pour qu'il y soit traité et recyclé dans le respect de l'environnement et des règles en vigueur. Pour cela, vous pouvez créer et imprimer une étiquette de retour prépayée avec notre transporteur Cycleon depuis la page suivante : https://prdgp.cycleon.net/en/web/amazon-weee/return.

Pour plus d'informations concernant le montant de l'éco-participation relatif à Ecotrel, veuillez cliquer sur http://www.ecotrel.lu/

Pays-Bas

Amazon EU S.à.r.l est membre de Stichting NVMP, un réseau de conformité agréé par le gouvernement néerlandais qui gère la collecte, le traitement et le recyclage des équipements électriques et électroniques en fin de vie. Le cas échéant, le prix des Equipements Electriques et Electroniques (EEE) que vous achetez sur Amazon.fr à Amazon EU S.à.r.l (à l'exclusion des EEE que vous achetez à un vendeur tiers Marketplace d'Amazon.fr), pour être livrés aux Pays-Bas, inclut la contribution à ce système qui assure que les DEEE sont collectés et recyclés de manière responsable.

Si vous avez commandé un équipement électrique ou électronique étant réglementé par la législation sur les Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques (DEEE) sur le site www.amazon.fr avec une adresse de livraison en Autriche, vous avez la possibilité d'envoyer votre équipement à un centre de recyclage pour qu'il y soit traité et recyclé dans le respect de l'environnement et des règles en vigueur. Pour cela, vous pouvez créer et imprimer une étiquette de retour prépayée avec notre transporteur Cycleon depuis la page suivante : https://prdgp.cycleon.net/en/web/amazon-weee/return.

Vous trouverez plus d'informations sur les tarifs de Stichting NVMP applicables à chaque catégorie d'équipements sur la page suivante (au format PDF) : http://www.nvmp.nl/assets/files/pdf/Productbladen/p4.pdf.

Pologne

Amazon EU S.à.r.l est membre d'Auraeko Organizacja Odzysku SEE S.A, un réseau de conformité agréé par le gouvernement polonais qui gère la collecte, le traitement et le recyclage des équipements électriques et électroniques en fin de vie. Le cas échéant, le prix des équipements électriques et électroniques (EEE) que vous achetez sur le site Amazon.fr à Amazon EU S.à.r.l (à l'exclusion des EEE que vous achetez à un vendeur tiers Marketplace sur www.amazon.fr), pour être livrés en Pologne, inclut la contribution à ce système qui assure que les DEEE sont collectés et recyclés de manière responsable. Pour plus d'informations concernant le montant de l'éco-participation relatif à Auraeko Organizacja Odzysku SEE S.A, veuillez cliquer sur http://www.auraeko.pl/en/punkty-zbiorki.

République tchèque

Si vous avez commandé un équipement électrique ou électronique étant réglementé par la législation sur les Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques (DEEE) sur le site www.amazon.fr avec une adresse de livraison en République tchèque, vous avez la possibilité d'envoyer votre équipement à un centre de recyclage pour qu'il y soit traité et recyclé dans le respect de l'environnement et des règles en vigueur. Pour cela, vous pouvez créer et imprimer une étiquette de retour prépayée avec notre transporteur Cycleon depuis la page suivante : https://prdgp.cycleon.net/en/web/amazon-weee/return.

Roumanie

Amazon EU S.à.r.l est membre de CCR Logistics Systems RO Srl, un réseau de conformité agréé par le gouvernement roumain qui gère la collecte, le traitement et le recyclage des équipements électriques et électroniques en fin de vie. Le cas échéant, le prix des équipements électriques et électroniques (EEE) que vous achetez sur le site Amazon.fr à Amazon EU S.à.r.l (à l'exclusion des EEE que vous achetez à un vendeur tiers Marketplace sur www.amazon.fr), pour être livrés au Danemark, inclut la contribution à ce système qui assure que les DEEE sont collectés et recyclés de manière responsable Pour plus d'informations concernant le montant de l'éco-participation relatif à CCR Logistics Systems RO Srl, veuillez cliquer sur http://www.relectra.ro/en/service-providers

Royaume Uni

Si vous avez commandé un équipement électrique ou électronique étant réglementé par la législation sur les Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques (DEEE) sur le site Amazon.fr avec une adresse de livraison au Royaume-Uni, veuillez noter que Amazon EU S.à.r.l est membre du réseau Distributor Take-Back (DTS) commissionné par le British Retail Consortium. Ce réseau est géré par Valpak, un organisme officiellement approuvé par le gouvernement britannique. Vous avez la possibilité de rapporter vos équipements usagés dans un centre de collecte Valpak. Veuillez noter que vous ne pouvez pas vous débarrasser de vos équipements électriques et électroniques dans les ordures ménagères normales. Vous pouvez néanmoins les déposer dans votre déchetterie locale ou dans des centres de recyclage. Le site suivant vous permettra de localiser le centre le plus proche de chez vous : recycle-more.co.uk.

Slovaquie

Amazon EU S.à.r.l est membre d'Elekos Kolektívny systém pre nakladanie s electroodpadom, un réseau de conformité agréé par le gouvernement slovaque qui gère la collecte, le traitement et le recyclage des équipements électriques et électroniques en fin de vie. Le cas échéant, le prix des équipements électriques et électroniques (EEE) que vous achetez sur le site Amazon.fr à Amazon EU S.à.r.l (à l'exclusion des EEE que vous achetez à un vendeur tiers Marketplace sur www.amazon.fr), pour être livrés en Slovaquie, inclut la contribution à ce système qui assure que les DEEE sont collectés et recyclés de manière responsible. Pour plus d'informations concernant le montant de l'éco-participation relatif à Elekos Kolektívny systém pre nakladanie s electroodpadom, veuillez cliquer sur http://www.elekos.sk/obcania/zberne-miesta/

Si vous avez commandé un équipement électrique ou électronique étant réglementé par la législation sur les Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques (DEEE) sur le site www.amazon.fr avec une adresse de livraison en Slovaquie, vous avez la possibilité d'envoyer votre équipement à un centre de recyclage pour qu'il y soit traité et recyclé dans le respect de l'environnement et des règles en vigueur. Pour cela, vous pouvez créer et imprimer une étiquette de retour prépayée avec notre transporteur Cycleon depuis la page suivante : https://prdgp.cycleon.net/en/web/amazon-weee/return.

Suisse

Amazon est membre de SWICO Recycling, un éco-organisme agréé par le gouvernement suisse qui a pour but de superviser la collecte, le traitement et le recyclage des produits électroniques en fin de vie. Lorsque l'éco-participation est applicable, le prix des équipements électriques et électroniques, vendus par Amazon EU S.à.r.l et livrés en Suisse, inclut cette participation afin d'assurer la collecte et le recyclage responsables des déchets d'équipements électriques et électroniques. Pour plus d'informations concernant le montant de l'éco-participation relatif à SWICO, veuillez cliquer sur : }http://www.swicorecycling.ch/e/information_tarife.asp.

Si vous avez commandé un équipement électrique ou électronique étant réglementé par la législation sur les Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques (DEEE) sur le site www.amazon.fr avec une adresse de livraison en Suisse, vous avez la possibilité d'envoyer votre équipement à un centre de recyclage pour qu'il y soit traité et recyclé dans le respect de l'environnement et des règles en vigueur. Pour cela, vous pouvez créer et imprimer une étiquette de retour prépayée avec notre transporteur Cycleon depuis la page suivante : https://prdgp.cycleon.net/en/web/amazon-weee/return.

Attention, vous ne pouvez pas jeter des EEE usagés dans les ordures ménagères normales. Plus d'informations sur les points de collecte des déchets d'équipements électriques et électroniques sont indiquées sur http://www.swicorecycling.ch/e/entsorgen_privatkunden_abgabe.asp.

Existe-t-il d'autres moyens de jeter mon équipement électrique et électronique usagé ?

Si votre équipement est encore en état de marche correcte, ou peut être réparé afin de continuer à être utilisé, pensez à le donner à des associations caritatives ou à une personne dans le besoin. En prolongeant ainsi la durée de vie de votre appareil, vous contribuez également à l'utilisation raisonnée des ressources et vous évitez la production de déchets supplémentaires.

Attention, vous ne pouvez pas jeter des EEE usagés dans les ordures ménagères normales. Les déchets d'équipements électriques et électroniques peuvent contenir des substances dangereuses qui, en cas d'exposition, peuvent avoir des effets négatifs sérieux sur l'environnement et la santé. C'est pourquoi tous les déchets d'équipements électriques et électroniques que vous souhaitez recycler devront être collectés et traités par un centre de recyclage des ordures local, agréé par le programme DEEE. Par votre participation à la collecte des équipements électriques et électroniques en fin de vie, vous contribuez à la préservation des ressources naturelles et à la protection de la santé humaine.

Quels sont les déchets soumis à la législation et comment puis-je les reconnaître ?

La directive DEEE divise les équipements électriques et électroniques en 10 catégories :

  • Catégorie 1 - Gros appareils ménagers (frigidaires, gazinières, fours à micro-ondes, machines à laver, etc...)
  • Catégorie 2 - Petits appareils ménagers (aspirateurs, horloges, grille-pain, etc...)
  • Catégorie 3 - Equipements informatiques et de télécommunications (PC, imprimantes, téléphones, fax, etc.)
  • Catégorie 4 - Matériel grand public (radios, chaînes hifi, instruments de musique, caméscopes, etc.)
  • Catégorie 5 - Matériel d'éclairage (tubes fluorescents, lampes à sodium, etc...)
  • Catégorie 6 - Outils électriques et électroniques (à l'exception des gros outils industriels fixes : tondeuses à gazon, scies, tronçonneuses, etc.)
  • Catégorie 7 - Jouets, équipements de loisir et de sport (trains électriques, consoles de jeu, appareil de gym, etc.)
  • Catégorie 8 - Dispositifs médicaux (à l'exception de tous les produits implantés et infectés) (générateurs de dialyse, congélateurs médicaux, etc.)
  • Catégorie 9 - Instruments de surveillance et de contrôle (détecteurs de fumée, balances, etc.)
  • Catégorie 10 -Distributeurs automatiques (distributeurs de boissons chaudes, distributeurs de bonbons, distributeurs automatiques de billets, etc.)

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