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Conditions d'utilisation de la Boutique Kindle

Dernière mise à jour : 23 mai 2018

Le présent contrat est conclu entre vous et Amazon Media EU S.à.r.l. (ainsi que ses sociétés affiliées, « Amazon » ou « nous »). Veuillez lire les présentes conditions d'utilisation de la Boutique Kindle, les Conditions d'utilisation et générales de vente d'Amazon.fr (https://www.amazon.fr/conditions-generales-de-vente), ainsi que les autres règles et conditions applicables publiées sur le site Amazon.fr ou sur la Boutique Kindle ou fournies avec un Service (collectivement, le présent « Contrat ») avant d'acheter ou d'utiliser toute fonctionnalité du Service. Veuillez également lire la Notice Protection de Vos Informations Personnelles d’Amazon.fr, notre Notice Cookies et notre Notice Annonces publicitaires basées sur vos centres d’intérêt, qui ne font pas partie du présent Contrat. En utilisant la Boutique Kindle, en achetant ou utilisant tout Contenu Kindle, en utilisant toute Application Kindle, ou en utilisant toute fonctionnalité du Service, vous acceptez d'être lié par les termes du Contrat. Si vous n'acceptez pas les termes du Contrat, vous ne pouvez pas utiliser la Boutique Kindle, tout Contenu Kindle, toute Application Kindle ou le Service.

Pour les besoins du présent Contrat :

« Fournisseur de Contenu » désigne la partie offrant du Contenu Kindle dans la Boutique Kindle, qui peut être nous ou un tiers.

« Application Kindle » désigne le Logiciel que nous mettons à votre disposition qui permet aux utilisateurs d'acheter, de télécharger, de naviguer ou d'utiliser la Boutique Kindle ou du Contenu Kindle sur un Appareil Compatible.

« Contenu Kindle » désigne un contenu numérisé, obtenu via la Boutique Kindle, tels que des livres, des journaux, des magazines et d'autres contenus.

« Boutique Kindle » désigne nos boutiques sur les Applications Kindle et sur notre site internet, dont la page d'accueil est disponible sur www.amazon.fr/kindlestore.

« Contenu de l’Abonnement » désigne le Contenu Kindle dont l’accès est rendu disponible seulement pour la période au cours de laquelle vous restez membre actif d’un abonnement ou d’un programme d’adhésion, tel que l’Abonnement Kindle ou Amazon Prime.

« Service » désigne la fourniture de la Boutique Kindle, du Contenu Kindle, de l’Application Kindle et d'une assistance technique personnalisés ainsi que de tous les autres services que nous fournissons aux utilisateurs de la Boutique Kindle, du Contenu Kindle et de l’Application Kindle.

« Appareil Compatible » désigne un téléphone portable, un ordinateur ou un autre appareil électronique compatible sur lequel vous pouvez utiliser une Application Kindle.

1. Contenu Kindle

Utilisation du Contenu Kindle. Dès votre téléchargement de ou votre accès au Contenu Kindle et votre paiement des frais applicables (y compris les taxes applicables), le Fournisseur du Contenu vous concède le droit non exclusif de visualiser, d'utiliser et d'afficher ce Contenu Kindle de manière illimitée (pour le Contenu de l'Abonnement seulement pendant la période au cours de laquelle vous restez membre actif d'un abonnement ou programme d'adhésion tels que précités), uniquement par le biais d'une Application Kindle ou de toute autre manière permise dans le cadre du Service, uniquement sur le nombre d'Appareils Compatibles spécifiés dans la Boutique Kindle et exclusivement pour une utilisation personnelle, non commerciale. Le Contenu Kindle vous est concédé sous licence, et non vendu, par le Fournisseur de Contenu. Le Fournisseur de Contenu peut inclure des conditions supplémentaires d'utilisation de son Contenu Kindle. Ces conditions seront également applicables, mais le présent Contrat prévaudra en cas de conflit. Certains Contenus Kindle, tels que des contenus interactifs ou dans un format élaboré, peuvent ne pas être disponibles sur toutes les Applications Kindle. Vous pouvez annuler votre commande de Contenu Kindle sans raison dans les 14 jours suivant la date d'achat. Veuillez-vous référer à la Politique de Retour Kindle pour accéder aux informations relatives à l'annulation d'une commande.

Limitations. Sauf indication spécifique contraire, vous ne pouvez vendre, louer, prêter, distribuer, diffuser, sous-licencier ou, de toute autre manière, céder aucun des droits relatifs au Contenu Kindle ou à une partie de celui-ci à un tiers, et vous ne pouvez pas retirer ou modifier les mentions sur les droits d'auteur ou de propriété sur le Contenu Kindle. En outre, vous ne pouvez pas tenter de contourner, modifier, retirer ou autrement outrepasser tout système de gestion des droits numériques ou toute autre protection de contenu ou les dispositifs utilisés dans le cadre du Service.

Retour de Livres ; Annulation et Résiliation d'Abonnement. Vous pouvez retourner un livre que vous avez acheté sur la Boutique Kindle ou annuler les abonnements aux journaux et aux magazines conformément à notre politique de retour et d'annulation (https://www.amazon.fr/politiqueretourkindle) de la Boutique Kindle. Un abonnement à un journal ou à un magazine peut être résilié à tout moment, par exemple, si un magazine n'est plus disponible. Si un abonnement à un journal ou à un magazine est résilié avant la fin de son échéance, vous recevrez un remboursement au prorata. Nous nous réservons le droit de modifier les conditions et les prix des abonnements à un journal ou à un magazine ponctuellement, lesdites modifications entrant en vigueur à compter du début de la période d'abonnement suivante.

Risque de perte. Le risque de perte de Contenu Kindle est transféré lorsque vous téléchargez ou accédez à du Contenu Kindle.

2. Utilisation des Applications Kindle. Vous pouvez utiliser les Applications Kindle uniquement sur des Appareils Compatibles. Pour les autres conditions applicables aux Applications Kindle, voir les Conditions Supplémentaires applicables aux Applications Kindle énoncées dans les Conditions d'utilisation et générales de vente d'Amazon.fr (https://www.amazon.fr/conditions-generales-de-vente) et les dispositions de la section « Légal » ou toute section similaire dans le menu « Paramètres » de votre Application Kindle.

3. Dispositions générales.

Personnalisation. Nous personnalisons le contenu et les fonctionnalités de la Boutique Kindle et dans le cadre des Services rendus au titre du présent Contrat, notamment en vous proposant des recommandations de fonctionnalités, du Contenu Kindle et des services susceptibles de vous intéresser.

Résiliation. Les droits qui vous sont conférés au titre du présent Contrat seront automatiquement résiliés si vous ne respectez pas l'un des termes du présent Contrat. En cas d'une telle résiliation, vous devrez cesser toute utilisation du Service, et Amazon pourra immédiatement révoquer votre accès au Service sans aucun remboursement de frais. Tout défaut de la part d'Amazon de vous obliger à respecter strictement les termes du présent Contrat ne pourra pas être interprété comme une renonciation à l'un quelconque de ses droits.

Changements du Service ; Modifications. Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre le Service, en totalité ou en partie, y compris en ajoutant ou excluant le contenu de l'Abonnement du Service, à tout moment et sans préavis. Nous nous réservons également le droit de modifier les conditions du présent Contrat à notre seule discrétion en publiant les conditions modifiées sur le site Amazon.fr. Le fait que vous continuiez à utiliser l'Application Kindle ou toute fonctionnalité du Service après la date d'entrée en vigueur du Contrat modifié constitue votre acceptation de ses termes.

Litiges. Tout litige ou plainte découlant de ou en relation avec ce Contrat ou le Service sera soumis à la juridiction, au droit applicable, à l'exclusion de garanties, à la limitation de responsabilité et à toutes les autres dispositions des Conditions d'utilisation et générales de vente d'Amazon.fr (https://www.amazon.fr/conditions-generales-de-vente).

Limitation de responsabilité. Sans limiter la Limitation de responsabilité stipulés dans les Conditions d'utilisation et générales de vente d'Amazon.fr, (1) en aucun cas notre responsabilité globale ou celle de nos concédants de licences de logiciels, à votre égard, pour tous dommages (autres que ceux pouvant être prévus par la loi applicable en cas de dommages corporels) découlant de ou en relation avec votre utilisation ou votre incapacité à utiliser l'Application Kindle (en plus de tout droit d'obtenir une réparation, un remplacement ou un remboursement par en vertu de vos droits conférés par la loi) n'excédera le montant que vous avez effectivement payé pour le Contenu Kindle; et (2) en aucun cas notre responsabilité globale ou celle d'un autre Fournisseur de contenu, à votre égard, pour tous dommages découlant de votre utilisation du Service (à l'exclusion de l'Application Kindle) (en plus de tout droit d'obtenir une réparation, un remplacement ou un remboursement par en vertu de vos droits conférés par la loi) n'excédera le montant que vous avez effectivement payé pour le Contenu Kindle ou pour la fonctionnalité du Service lié à votre demande de dommages-intérêts. Rien dans le présent paragraphe n'affecte les droits qui vous sont conférés par la loi en tant que consommateur ou toute responsabilité en cas de décès, blessure corporelle ou fraude.

Contact. Pour obtenir de l'aide concernant votre Application Kindle, le Service, la Boutique Kindle, le Contenu Kindle ou pour résoudre d'autres problème vous pouvez nous contacter (ou par e-mail : aide-kindle@amazon.fr).

Pour toute communication relative au présent Contrat, veuillez écrire à Amazon, à l'attention de : Amazon Media EU Sarl, Département juridique, 5 rue Plaetis, L-2338 Luxembourg, Luxembourg.

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