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La titrisation des actifs intellectuels Broché – 6 mai 2013
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Quel lien existe-t-il entre la titrisation et David Bowie ? A priori, aucun ! La crise des subprimes contribue à renforcer l’image de la titrisation d’après laquelle il s’agirait d’un montage complexe de transformation de créances de prêts en titres financiers.
En revanche, on connaît moins les titrisations de droits de propriété intellectuelle, dont David Bowie a été l’un des pionniers dans les années 90.
L’objectif de cet ouvrage est de vérifier si la titrisation est applicable aux droits de propriété intellectuelle (droits d’auteur, brevets, marques…), ainsi que de rechercher les avantages et les risques d’une telle opération.
À la fois souple et accueillant à l’égard de la propriété intellectuelle, le droit luxembourgeois de la titrisation sert de point de départ de ces recherches, tout en étant mis en regard avec d’autres systèmes juridiques, en particulier le droit français et le droit américain.
Le mariage de la titrisation et de la propriété intellectuelle invite non seulement à concevoir la titrisation comme un mécanisme de financement transposable à tout actif, mais aussi à envisager les droits de propriété intellectuelle comme de véritables actifs.
Ouvrage publié avec le concours du Fonds national de la recherche (Luxembourg) et avec le soutien de l'Association française de droit des affaires et gestion des entreprises.
Prix de thèse Université du Luxembourg - UBS 2012.
- Nombre de pages de l'édition imprimée624 pages
- LangueFrançais
- ÉditeurLarcier
- Date de publication6 mai 2013
- Dimensions16.2 x 3.4 x 24.1 cm
- ISBN-102804453987
- ISBN-13978-2804453985
Description du produit
Biographie de l'auteur
Alexandre Quiquerez: Maître de conférences (HDR) à la Faculté de droit Julie-Victoire Daubié, où il dirige le Master Juriste d'affaires, éthique et compliance. Il enseigne le droit des affaires, le droit bancaire et financier et la propriété intellectuelle et est rattaché à l'unité de recherche en droit " Transversales ". Il est titulaire d'un doctorat en droit délivré en cotutelle par l'Université du Luxembourg et l'Université de Poitiers.
Nicolas Binctin: Professeur de droit privé à l'université de Poitiers.
André Prüm: Agrégé des facultés de droit de France est professeur à l'Université du Luxembourg où il tient la chaire de droit financier et des affaires et dont il a dirigé comme doyen fondateur la Faculté de droit, d'économie et de finance. Depuis plus de vingt ans, il assiste le gouvernement luxembourgeois dans son effort de modernisation du droit des sociétés et fait partie de la commission d'études législatives près du Ministère de la Justice. Il est régulièrement consulté comme expert en droit des sociétés.
Détails sur le produit
- Éditeur : Larcier (6 mai 2013)
- Langue : Français
- Broché : 624 pages
- ISBN-10 : 2804453987
- ISBN-13 : 978-2804453985
- Poids de l'article : 980 g
- Dimensions : 16.2 x 3.4 x 24.1 cm
- Classement des meilleures ventes d'Amazon : 1,294,369 en Livres (Voir les 100 premiers en Livres)
- 4,873 en Droit des affaires
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